T 0553/89 du 11.09.1990
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1990:T055389.19900911
- Date de la décision
- 11 septembre 1990
- Numéro de l'affaire
- T 0553/89
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 83401842.6
- Classe de la CIB
- G01B 5/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Dispositif pour le contrôle de la position de la tête des amortisseurs de la suspension avant d'un véhicule
- Nom du demandeur
- Celette S.A.
- Nom de l'opposant
- Blackhawk GmbH
- Chambre
- 3.4.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step
Activité inventive oui - Exergue
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- Affaires citées
- T 0023/86
- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.