T 0595/89 du 10.07.1991
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1991:T059589.19910710
- Date de la décision
- 10 juilliet 1991
- Numéro de l'affaire
- T 0595/89
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 84400224.6
- Classe de la CIB
- F16L 59/02
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Pièce à revêtement calorifuge intégré
- Nom du demandeur
- BRONZAVIA
- Nom de l'opposant
- Messerschmitt - Bölkow - Blohm GmbH
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Nouveauté (oui)
Activité inventive (oui)
Novelty (yes) prior use
Inventive step (yes) - Exergue
- -
- Affaires citantes
- T 0681/01
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.