European Patent Office

T 0751/89 du 04.09.1990

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1990:T075189.19900904
Date de la décision
4 septembre 1990
Numéro de l'affaire
T 0751/89
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
85200580.0
Classe de la CIB
H01L 27/14
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
Charge-coupled device
Nom du demandeur
N.V. Philips'Gloeil.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
inventive step - equivalent - interchange
problem - hindrance to test - alternative solution
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
T 0059/95

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The Appeal is dismissed.