T 0365/91 du 05.05.1992
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1992:T036591.19920505
- Date de la décision
- 5 mai 1992
- Numéro de l'affaire
- T 0365/91
- En ligne le
- 10 juin 1992
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 85201755.7
- Classe de la CIB
- A61C 1/08
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Dispositif de réduction ou multiplication de vitesse d'une pièce à main dentaire
- Nom du demandeur
- MICRO-MEGA S.A.
- Nom de l'opposant
- Kaltenbach & Voigt
- Chambre
- 3.2.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54(2) 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Extent of the disclosure of a priori document
Inventive step (yes)
Etendue de la divulgation contenue dans un document
antérieur - Activité inventive (oui) - Exergue
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- Affaires citées
- T 0056/87
- Affaires citantes
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.