T 0890/91 du 06.12.1993
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1993:T089091.19931206
- Date de la décision
- 6 décembre 1993
- Numéro de l'affaire
- T 0890/91
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 85810071.2
- Classe de la CIB
- B06B 1/04
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
- -
- Résumés pour cette décision
- -
- Titre de la demande
- Dispositif de déplacement de pièces par oscillations pour installation de traitement de surface.
- Nom du demandeur
- OSCI - GALVANO S.A.
- Nom de l'opposant
- VIBROBOT S.A.
- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973European Patent Convention Art 83 1973European Patent Convention Art 84 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (oui)
suffisance de la divulgation (oui)
Claims - clarity (yes)
Disclosure - sufficiency (yes)
Inventive step (yes) - Exergue
- -
- Affaires citées
- T 0032/82
- Affaires citantes
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.