European Patent Office

T 0554/93 du 04.04.1995

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1995:T055493.19950404
Date de la décision
4 avril 1995
Numéro de l'affaire
T 0554/93
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
89116751.2
Classe de la CIB
B23P 15/06
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Improvements in and relating to piston rings
Nom du demandeur
T&N TECHNOLOGY LIMITED
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(2) 1973
Mots-clés
Novelty (No)
Exergue
-
Affaires citées
T 0578/90
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.