T 0581/94 (Produit lactosérique/NESTLE) du 01.10.1998
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1998:T058194.19981001
- Date de la décision
- 1 octobre 1998
- Numéro de l'affaire
- T 0581/94
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 88114870.4
- Classe de la CIB
- A23C 21/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé de préparation d'un produit lactosérique à allergénicité réduite
- Nom du demandeur
- SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.
- Nom de l'opposant
- Krayer, Warner Dirk
- Chambre
- 3.3.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Nouveauté (oui)
Activité inventive (oui) - Exergue
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- Affaires citées
- T 0500/89
- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. Le recours est rejeté.