European Patent Office

T 0647/95 du 15.11.1996

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1996:T064795.19961115
Date de la décision
15 novembre 1996
Numéro de l'affaire
T 0647/95
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
87903962.6
Classe de la CIB
A43B 13/12
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
Multi-Density shoe sole
Nom du demandeur
COMFORT PRODUCTS, INC.
Nom de l'opposant
Dr. Ing. Funck GmbH & Co. KG
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty
Inventive step
Exergue
-
Affaires citées
T 0002/83
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.