T 0725/95 du 27.06.1996
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1996:T072595.19960627
- Date de la décision
- 27 juin 1996
- Numéro de l'affaire
- T 0725/95
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 88116731.6
- Classe de la CIB
- A46B 7/04
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Interdental brush
- Nom du demandeur
- JOHN O. BUTLER COMPANY
- Nom de l'opposant
- Breitschmid AG
- Chambre
- 3.2.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step - yes
- Exergue
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- Affaires citées
- T 0002/83
- Affaires citantes
- -
ORDER
For these reasons it is decided that:
The appeal is dismissed.