European Patent Office

T 0926/96 du 28.06.2001

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2001:T092696.20010628
Date de la décision
28 juin 2001
Numéro de l'affaire
T 0926/96
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
91115551.3
Classe de la CIB
H01L 21/66
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
Wire bonding inspection equipment
Nom du demandeur
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no)
Obvious combination of known features
Exergue
-
Affaires citées
T 0363/94
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.