T 0442/97 du 04.09.1997
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1997:T044297.19970904
- Date de la décision
- 4 septembre 1997
- Numéro de l'affaire
- T 0442/97
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 92301717.2
- Classe de la CIB
- F02C 1/10
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
- -
- Résumés pour cette décision
- -
- Titre de la demande
- Maximum ambient cycle
- Nom du demandeur
- Cosby, Thomas L.
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.2.04
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 83 1973
- Mots-clés
- Disclosure - sufficiency - (No)
- Exergue
- -
- Affaires citées
- -
- Affaires citantes
- T 1273/09
ORDER
For these reasons it is decided that:
The appeal is dismissed.