T 0460/98 (Article d'écriture/CONTE) du 02.05.2001
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2001:T046098.20010502
- Date de la décision
- 2 mai 2001
- Numéro de l'affaire
- T 0460/98
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 92401454.1
- Classe de la CIB
- B43K 8/06
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Article d'écriture à encre liquide comportant un réservoir tampon microporeux
- Nom du demandeur
- CONTE S.A.
- Nom de l'opposant
- Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co.
rotring international GmbH & Co KG - Chambre
- 3.2.05
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Nouveauté (oui)
Activité inventive (oui) - Exergue
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Les recours sont rejetés.