European Patent Office
1983

3 - mars

Vue d'ensemble

Table des matières
1 - janvier
2 - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 2/1983
Supplément to OJ 3/1983
Supplément to OJ 12/1983

    Journal officiel mars 1983

    Date de publication en ligne: 11.4.1983

    Article
    Page(s)
    Afficher

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique du 21 décembre 1982 – J 07/8189-93
    Décision de la Chambre de recours juridique du 21 décembre 1982 – J 10/8294-97
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1 du 14 décembre 1982 – T 07/8198-99

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Indemnités et honoraires alloués aux témoins et experts100-103
    Organigramme de l'Office européen des brevets100
    Communiqué du 31 mars 1983 relatif au renvoi d'accusés de réception par le service de réception du courrier de l'OEB103-104
    Rectificatif: Supplément au JO n° 2/1983104

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification104
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB105-108

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Nouvelles contre-valeurs en livres sterling de la taxe internationale et de la taxe de traitement109
    Ratification du PCT par la Mauritanie109

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente110-118

    CALENDRIER

    Calendrier119-120

    Supplément

    Supplément au JO 3/1983
    Décision du Président de l'Office européen des brevets du 28 mars 1983 relative à la révision des contre-valeurs des taxes, frais et tarifs de vente
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité