European Patent Office
2000

11 - novembre

Vue d'ensemble

Table des matières
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12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 4/2000
Supplément to OJ 11/2000
Éditions spéciales

    Pages 507-508

    Référence : JO OEB 2000, 507

    Date de publication en ligne: 28.11.2000

    REPRÉSENTATION
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification

    1. Nomination de membres du jury d'examen et des commissions d'examen

    Membres du jury d'examen

    Le mandat de

    L. Dybdahl (DK)

    E. Kossonakou (GR)

    J.-F. Léger (CH)

    I. Muir (GB)

    a expiré le 30 novembre 2000.

    Ont été nommés par le Président de l'Office européen des brevets :

    G. Checcacci (IT) et

    M. Seehof (CH)

    (sur proposition du Président du Conseil de l'Institut des mandataires agréés)

    L. Dybdahl (DK)

    E. Kossonakou (GR)

    La durée du mandat de ces membres, qui est de quatre années, commencera à courir le 1er décembre 2000.

    J. Combeau (FR) a été nommé vice-président du jury d'examen.

    J.-F. Léger (CH) et I. Muir (GB) ne sont plus membres du jury d'examen à compter du 1er décembre 2000.

    Présidents/membres des commissions d'examen

    Le mandat des présidents des commissions d'examen I-III,

    J. Combeau (FR)

    P. Weinhold (DE)

    I. Muir (GB),

    est arrivé à expiration le 31 octobre 2000.

    Le jury d'examen a nommé pour un mandat de deux ans, avec effet au 1er novembre 2000 :

    J. Combeau (FR)

    P. Weinhold (DE)

    G. Checcacci (IT).

    Membres des commissions d'examen

    Ont été reconduits dans leurs fonctions pour un mandat de deux ans, avec effet au 1er novembre 2000, les membres suivants :

    C. Black (GB)

    C. Boerma (NL)

    J. Boff (GB)

    E. Christiansen (DK)

    D. Closa (FR)

    C. Cornish (GB)

    S. Dack (GB)

    D. David (FR)

    A. Decroix (FR)

    E.-M. Dokter (DE)

    B. Dobrucki (AT)

    W. Fäustle (DE)

    H. Fineron (GB)

    G. Gislon (IT)

    T. Godemeyer (DE)

    I. Harris (GB)

    M. Höhn (DE)

    A. Huygens (NL)

    F. Ibañez (ES)

    C. Jönsson (SE)

    T. Karamanli (GR)

    F. Ketterl (DE)

    E. Krause (AT)

    A. Land (NL)

    J. Mauger (GB)

    G. Meier (DE)

    G. Murnane (GB)

    A. Onshage (SE)

    G. Philpott (GB)

    I. Pielka (GB)

    C. Pietruk (DE)

    G. Pricolo (IT)

    P. Provvisionato (IT)

    C. M. Radke (DE)

    M. Ruggiu (IT)

    J. van Geyt (BE)

    S. White (GB).

    Quittent leurs fonctions le 30 septembre 2000:

    L. Bleukx (BE)

    G. Santavicca (IT)

    B. Czech (AT)

    Quitte ses fonctions le 31 octobre 2000:

    P. Rostovanyi (SE)

    A été nommé pour un mandat de deux ans, avec effet au 1er novembre 2000: R. Wilding (GB)

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