European Patent Office
2004

1 - janvier

Vue d'ensemble

Table des matières
1 - janvier
2 - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8-9 - août - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 1/2004
Éditions spéciales
Supplément to OJ 12/2004

    Journal officiel janvier 2004

    Date de publication en ligne: 31.1.2004

    Article
    Page(s)
    Afficher

    ORGANISATION EUROPÉENNE DES BREVETS

    La Pologne adhère à la Convention sur le brevet européen1-2

    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 4 décembre 2003 modifiant le règlement relatif aux taxes3-4

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.2, en date du 24 mars 2003 – T 824/005-15
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.2, en date du 5 juin 2003 – T 1173/0016-30

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 200431-34
    Communication, en date du 26 novembre 2003, relative aux formulaires et publications fournis par l'OEB35-41
    Communiqué en date du 12 décembre 2003, relatif à la version actualisée du formulaire de requête en délivrance42-60
    Communiqué de l'Office européen des brevets en date du 9 décembre 2003 relatif au portail My.epoline®61-63
    Reliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officiel63

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB64-74

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    PT Portugal
    Nouveaux montants des taxes75-76

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente77

    Supplément

    Supplément au JO 1/2004
    Praesidium, Répartition des affaires: et textes concernant les procédures 2004
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité