T 0398/19 (Température maximale de réductibilité / RHODIA OPERATIONS) du 13.11.2020
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2020:T039819.20201113
- Date de la décision
- 13 novembre 2020
- Numéro de l'affaire
- T 0398/19
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 04721217.0
- Classe de la CIB
- B01J 37/03B01J 21/06B01J 23/10B01J 35/00B01D 53/94
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Composition à base d'oxyde de zirconium et d'oxyde de cérium à température maximale de réductibilité réduite, son procédé de préparation et son utilisation comme catalyseur
- Nom du demandeur
- Rhodia Operations
- Nom de l'opposant
- Neo Chemicals & Oxides (Europe) Ltd.
- Chambre
- 3.3.06
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 (2007)European Patent Convention Art 83 (2007)
- Mots-clés
- Exposé de l'invention suffisant - (oui)
Activité inventive - (oui) - Exergue
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
1. Le recours de l'opposante est rejeté.
2. La décision attaquée est annulée.
3. Le brevet est maintenu tel que délivré.