T 1578/20 du 06.12.2023
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2023:T157820.20231206
- Date de la décision
- 6 décembre 2023
- Numéro de l'affaire
- T 1578/20
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 15175488.4
- Classe de la CIB
- F16D 13/52F16D 1/116F16D 25/0638F16D 13/38F16B 21/18
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- DISPOSITIF D'EMBRAYAGE POUR UN VÉHICULE AUTOMOBILE
- Nom du demandeur
- Valeo Embrayages
- Nom de l'opposant
- BorgWarner Inc.
- Chambre
- 3.2.08
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56Rules of procedure of the Boards of Appeal 2020 Art 012(4)Rules of procedure of the Boards of Appeal 2020 Art 012(6)
- Mots-clés
- Activité inventive - (non)
Preuves soumises tardivement - circonstances du recours justifiant leur admission (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
1. La décision contestée est annulée.
2. Le brevet est révoqué.