Journal officiel mars 2022

Référence: A32
Date de publication en ligne: 31.3.2022

OFFICE EUROPÉEN DES BREVETS


Représentation

CEIPI - Examen européen de qualification 2023 ("examen principal")

La validité des informations suivantes est sujette à l'évolution future de la crise sanitaire liée à la Covid-19 et à la possibilité d'organiser des formations présentielles comme actuellement prévu. Des informations actualisées seront mises à disposition sur le site web du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) en temps utile.

Dans le cadre de la collaboration Euro-CEIPI avec l'Académie européenne des brevets, le CEIPI propose une gamme complète de cours de haut niveau préparant à l'examen européen de qualification (EEQ) 2023, qui s'appuient sur du matériel pédagogique très performant et exclusif.

Le CEIPI a été la première institution à proposer, peu de temps après l'introduction de l'EEQ, un dispositif de formations préparant à cet examen. Plusieurs générations de tuteurs ont contribué à l'organisation de ce programme, essentiellement basé sur les " séminaires de Strasbourg " qui créent un cadre parfaitement adapté à la formation des candidats. Tout en gardant ce même esprit, le CEIPI a constamment adapté ses cours à l'évolution de l'EEQ (contenus, durée, planification, etc.) afin d'accompagner les candidats le plus efficacement possible dans leur préparation à cet examen.

Pour l'EEP 2023 ce programme se compose de cours d'introduction de "Méthodologie" organisés à Paris au début de l'automne 2022, et de séminaires de préparation en novembre 2022 et en janvier 2023 à Strasbourg. Ces cours seront également proposés en distanciel.

L'expérience montre que les cours présentiels représentent une préparation particulièrement efficace à l'EEQ puisqu'ils permettent des échanges intenses entre tuteurs et participants ainsi qu'entre les participants eux-mêmes. Le CEIPI recommande par conséquent de privilégier ce format de formation. Cependant, afin de préparer également à l'EEQ des candidats qui ne peuvent pas participer aux cours en présentiel, le CEIPI propose les formations pré-citées préparant à l'EEQ 2023 également sous forme d'enseignement à distance.

Les cours de préparation à l'EEQ organisés en ligne s'appuient sur le même matériel pédagogique que les formations en présentiel ; ils sont également enseignés par l'équipe de tuteurs expérimentés du CEIPI.

Ce programme s'achève avec des cours intensifs d'épreuves blanches fin janvier et début février 2023. Ces cours intensifs, qui simulent les conditions d'examen de l'e-EEQ, seront organisés à distance.

Notre expérience nous montre que le Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) a su proposer aux candidats une série de cours adaptés à l'EEQ qui augmentent leurs chances de réussite. Les statistiques fondées sur des informations fournies par des candidats francophones – qui bénéficient de ce programme depuis un certain nombre d'années – montrent que les chances de succès des candidats qui ont suivi ce programme sont de l'ordre de 70 à 80 %, soit nettement plus que le taux de réussite moyen à l'EEQ.

À la différence d'autres formations préparant à l'EEQ, les cours du CEIPI sont assurés par des tuteurs expérimentés qui sont, à répartition optimale, des mandataires agréés, travaillant dans l'industrie ou au sein de cabinets reconnus, ou des agents des instances du premier degré de l'OEB ou des chambres de recours. Ils disposent de profondes connaissances et d'une expérience confirmée dans les procédures devant l'OEB, soit en procédures d'examen et d'opposition, soit en procédures de recours devant les chambres de recours.

Les candidats s'inscrivant à l'ensemble des cours du CEIPI préparant à l'une ou à plusieurs des épreuves de l'EEQ 2023 bénéficieront d'un tarif "package" préférentiel. Pour de plus amples informations, veuillez consulter notre site ceipi.edu.

I. Cours d'introduction "Méthodologie" organisés au début de l'automne 2022 pour les épreuves A+B (rédaction de revendications et réponse à la lettre officielle), C (opposition) et D (questions juridiques)

Attention : il est conseillé de s'inscrire suffisamment tôt.

La participation à ces cours est réservée aux candidats qui préparent les épreuves de l'EEQ (examen principal). Ils ne s'adressent pas aux candidats qui préparent l'examen préliminaire (cf. annonce distincte du CEIPI dans la présente édition du Journal officiel).

Ils permettront aux candidats à l'examen européen de qualification (EEQ) d'être le plus tôt possible en mesure de se préparer à l'EEQ (examen principal) et d'atteindre le niveau requis pour les séminaires de préparation du CEIPI en novembre 2022 et en janvier 2023 (voir ci-dessous).

Ces cours de "Méthodologie" fournissent une introduction aux méthodes pouvant être appliquées pour passer les épreuves A, B, C et D et surtout identifient les compétences dont l'acquisition est indispensable à la réussite des épreuves. De plus, ils précisent les exigences de l'examen et donnent un aperçu des thèmes importants concernant chaque épreuve. Les cours donnent aux candidats une idée de la façon dont ils peuvent se préparer à ces épreuves et aux séminaires de préparation du CEIPI en novembre 2022 et en janvier 2023.

Pour tirer pleinement profit des séminaires de préparation en novembre 2022 (épreuves A+B et C) et en janvier 2023 (épreuve D), il est donc vivement conseillé aux candidats de s'inscrire également aux cours d'introduction de "Méthodologie", qui auront lieu au début de l'automne 2022 et qui les aideront à se familiariser tôt avec les subtilités des épreuves, les méthodes enseignées et la matière à étudier. Les candidats auront ainsi plus de temps pour s'entraîner avant le séminaire de préparation et l'examen européen de qualification 2023.

Les participants seront choisis selon leur ordre d'inscription et en fonction des places disponibles.

Pour de plus amples renseignements sur le programme des cours, veuillez vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse ceipi.edu et consulter les rubriques Formations non diplômantes/Offre de formation pour la préparation à l'Examen Européen de Qualification.

Les cours seront organisés à Paris pour les candidats anglo-, germano- et francophones et également proposés sous forme distancielle. Le CEIPI recommande toutefois aux candidats de suivre les formations en présentiel, qui représentent une forme particulièrement efficace de préparation à l'examen (cf. ci-dessus).

Les cours dureront une journée (A+B et C respectivement) ou une journée et demie (D).

Les cours d'une journée ont généralement lieu de 8h30/9h à 17h/18h.

Dates des différents cours :

Cours

Paris ou en distanciel
(EN, DE, FR)

A+B

16.09.2022

C

17.09.2022

D

14/15.09.2022

Sur demande et sous réserve de la disponibilité de tuteurs qualifiés, des cours de "Méthodologie" complémentaires peuvent être organisés dans d'autres villes.

Chaque cours de "Méthodologie" peut être suivi séparément.

Les frais d'inscription pour chaque cours d'une journée s'élèvent à 600 EUR et les frais d'inscription pour chaque cours d'une journée et demie, sont de 900 EUR.

Le prix du cours de Méthodologie A+B comprend les "A"- et "B"-Books.

Le prix du cours de Méthodologie C comprend le "C-Book", dernière édition.

Les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que si des places sont disponibles dans les cours concernés. Des listes d'attente seront ensuite établies.

La date limite d'inscription est le 12 août 2022.

Vous pouvez vous inscrire via l'adresse suivante :
sylvie.kra@ceipi.edu

II. Séminaires de préparation à l'examen européen de qualification 2023 (examen principal) organisés par le CEIPI à Strasbourg ou en distanciel, en novembre 2022 pour les épreuves A+B et C et en janvier 2023 pour l'épreuve D

Le Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) organise deux séminaires de préparation à l'examen européen de qualification (EEQ) 2023 (examen principal).

Les participants sont censés avoir atteint un stade avancé dans leur préparation personnelle en vue de l'examen. Afin de les aider à atteindre ce niveau de préparation, des cours d'introduction de "Méthodologie" sont proposés au début de l'automne 2022 pour les épreuves A+B, C et D (voir ci-dessus).

Pour tirer pleinement profit des séminaires de préparation en novembre 2022 (épreuves A+B et C) et en janvier 2023 (épreuve D), il est conseillé aux candidats de s'inscrire également aux cours de Méthodologie présentés ci-dessus, qui les aideront à se familiariser plus tôt avec les méthodes enseignées et à mieux se préparer.

Les documents de travail s'appuient largement sur des épreuves antérieures de l'examen de qualification. Le séminaire consacré aux épreuves A+B et C inclura des examens blancs sous forme des épreuves A et B 2021 et de l'épreuve C 2021 dans des conditions d'examen et sous forme d'exercices. Le séminaire consacré à l'épreuve D inclura également un examen blanc sur la base de l'épreuve D 2022.

Épreuves A, B et C

Le séminaire consacré aux épreuves A (rédaction de revendications et d'une introduction), B (réponse à une lettre officielle) et C (rédaction d'une opposition) se tiendra du 14 au 18 novembre 2022. Il est proposé comme " séminaire de Strasbourg " ou sous forme distancielle.

Le CEIPI recommande aux candidats de suivre le séminaire de Strasbourg, qui représente une forme particulièrement efficace de préparation à l'examen (cf. ci-dessus).

Les sujets traités durant le séminaire sont les suivants : rédaction de revendications et de l'introduction de la description dans l'épreuve A, rédaction d'un jeu de revendications dûment modifiées et d'une lettre de réponse à une notification de l'Office dans l'épreuve B, ainsi que rédaction d'un acte d'opposition dans l'épreuve C (cf. règles 23 à 25 des dispositions d'exécution du règlement relatif à l'examen européen de qualification (publication supplémentaire 2, JO OEB 2019) et communiqués du jury d'examen du 5 novembre 2012 et du 18 juillet 2013). Le séminaire tiendra compte des particularités de l'e-EEQ.

Chacune des parties A+B ou C peut être réservée de façon séparée. Sous réserve d'un nombre suffisant de places, il est également possible de ne s'inscrire que pour la partie A ou B.

Le séminaire aura lieu dans chacune des langues officielles de l'Office (allemand, anglais et français).

Les méthodes discutées lors des cours d'introduction de "Méthodologie" (voir ci-dessus), sont rappelées et approfondies sous la direction des tuteurs, sur la base d'épreuves antérieures, le cas échéant actualisées. Des thèmes essentiels tels que l'approche problème-solution, les problèmes partiels, la priorité, les modifications irrecevables et l'usage public antérieur sont également discutés plus en détail.

Les candidats ont l'occasion d'appliquer les stratégies et sujets présentés durant le séminaire en traitant les épreuves A et B 2021 dans les conditions d'un examen blanc. S'agissant de l'épreuve C, des exercices sont combinés à la rédaction de l'épreuve C 2021, qui se déroule dans les conditions d'un examen blanc. Des solutions et des propositions de solutions sont ensuite présentées et discutées à la lumière des rapports des correcteurs et des solutions-modèle du CEIPI (la "solution CEIPI").

Épreuve D

Le séminaire sur les questions juridiques (épreuve D) est programmé du 9 au 13 janvier 2023 comme " séminaire de Strasbourg " ou alternativement du 16 au 20 janvier 2023 sous forme distancielle.

Le CEIPI recommande aux candidats de suivre le séminaire de Strasbourg, qui représente une forme particulièrement efficace de préparation à l'examen (cf. ci-dessus).

L'objectif du cours est de mettre les candidats en mesure de répondre de façon concluante aux questions juridiques sur le fond et dans le temps prescrit. Il s'agit là d'un dernier test pour le candidat avant l'examen. La méthode consiste en un travail personnel effectué sous le contrôle des tuteurs et en une discussion des réponses. Les candidats sont initiés à la différence de traitement entre les questions de la partie D 1 et la question, plus large, de la partie D 2 en mettant en pratique les méthodologies enseignées. Le séminaire tiendra compte des particularités de l'e-EEQ.

Généralités

Le caractère européen des séminaires se reflète dans l'internationalité des tuteurs (mandataires qualifiés en brevets européens et agents de l'OEB) et des participants. Le travail se fait en groupes, ce qui garantit une discussion entre tuteurs et participants. Les participants doivent suffisamment maîtriser l'une des langues officielles de l'OEB (allemand, anglais ou français).

Le nombre de participants par groupe est limité afin de garantir une discussion suffisante entre les tuteurs et le groupe.

Pour de plus amples renseignements sur le programme des séminaires, veuillez-vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse ceipi.edu et consulter les rubriques Formations non diplômantes/Offre de formation pour la préparation à l'Examen Européen de Qualification.

Conditions de participation :

Les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que si des places sont disponibles dans les cours concernés. Des listes d'attente seront ensuite établies. Il n'existe aucune garantie d'inscription pour les personnes souhaitant participer une nouvelle fois aux cours, la priorité étant donnée aux candidats qui s'inscrivent pour la première fois.

Les frais d'inscription s'élèvent à 1 800 EUR pour les cours de cinq jours (séminaire A+B et C ou séminaire D), à 925 EUR uniquement pour la partie A+B et à 925 EUR uniquement pour la partie C.

La date limite d'inscription est le 14 octobre 2022.

Vous pouvez vous inscrire via l'adresse suivante : sylvie.kra@ceipi.edu

Pour de plus amples renseignements sur ces deux cours, vous pouvez également vous adresser à :

Christiane Melz
CEIPI Section Internationale
Bâtiment LE CARDO
7 rue de l'Ecarlate
CS 20024
FR-67082 STRASBOURG Cedex
Tél. +33 (0)368 858313
christiane.melz@ceipi.edu

III. Cours intensifs "épreuve blanche" pour les épreuves A+B, C et D de l'examen européen de qualification 2023 (examen principal)

Pour compléter le programme susmentionné, le CEIPI propose en outre, pour les épreuves A+B, C et D, des cours intensifs d'épreuve blanche aux candidats qui souhaitent parfaire leurs compétences concernant ces épreuves. Les candidats seront mis dans les conditions de l'examen et rédigeront une épreuve A+B, C ou D complète dans le même temps que celui imparti pour l'examen et selon le format de l'e-EEQ. Les tuteurs corrigeront rapidement les copies et les remettront aux candidats avec le résultat.

Les cours sont principalement destinés à des candidats qui se sont inscrits respectivement aux épreuves A+B, C ou D de l'EEQ 2023 (examen principal) et qui ont suivi au préalable un cours d'introduction de "Méthodologie" et/ou un séminaire de préparation récent aux épreuves A+B, C ou D.

Il est déconseillé aux candidats insuffisamment préparés d'assister à ce cours sous peine de retarder les autres candidats ou de ne pouvoir suivre le rythme.

Attention : il est conseillé de s'inscrire suffisamment tôt.

L'objectif du cours est de permettre aux candidats, peu de temps avant l'examen européen de qualification (examen principal) 2023, mais suffisamment à l'avance, d'exercer leurs compétences en passant ces épreuves dans les conditions de l'examen. Grâce aux commentaires ultérieurs d'un tuteur, concernant l'épreuve (les épreuves) en question et les travaux des candidats, ainsi qu'à la possibilité de poser des questions "de dernière minute" au tuteur, les candidats pourront mieux cerner s'ils doivent étudier plus attentivement certaines questions et/ou approfondir certaines compétences.

Les cours intensifs, qui simulent les conditions d'examen de l'e-EEQ, seront exclusivement organisés sous forme distancielle.

Les participants seront choisis selon leur ordre d'inscription et en fonction des places disponibles.

Cours intensif "épreuve blanche" pour les épreuves A+B :

La session plénière en ligne aura lieu :

  • le mardi 24 janvier 2023 après-midi, pour les candidats anglo- et germanophones,
  • le jeudi 26 janvier 2023 après-midi pour les candidats francophones.

Suffisamment tôt avant cette session, les participants enverront leurs épreuves blanches au secrétariat du CEIPI pour la correction par les tuteurs. De préférence, les épreuves devront être préparées en utilisant Wiseflow. Les épreuves corrigées seront ensuite retournées aux participants, en temps utile.

Les frais d'inscription pour ce cours s'élèvent à 750 EUR.

 

Programme cours intensif épreuve blanche A+B :

 

Candidats anglophones et germanophones :

 

Examen blanc d'une épreuve A selon le format de l'e-EEQ et remise de la copie au secrétariat du CEIPI

 

Examen blanc d'une épreuve B selon le format de l'e-EEQ et remise de la copie au secrétariat du CEIPI. Correction rapide des copies par les tuteurs.

 

Mardi 24 janvier 2023
(après-midi) - en distanciel

14.00 – 18.00 h

Discussion des solutions remises et présentation des solutions type du CEIPI pour les épreuves A et B

 

Séance de questions et de réponses

 

Candidats francophones :

 

Examen blanc d'une épreuve A selon le format de l'e-EEQ et remise de la copie au secrétariat du CEIPI

 

Examen blanc d'une épreuve B selon le format de l'e-EEQ et remise de la copie au secrétariat du CEIPI. Correction rapide des copies par les tuteurs.

 

Jeudi 26 janvier 2023
(après-midi) - en distanciel

14.00 – 18.00 h

Discussion des solutions remises et présentation des solutions type du CEIPI pour les épreuves A et B

 

Séance de questions et de réponses.

Cours intensif "épreuve blanche" pour l'épreuve C :

La session plénière en ligne aura lieu :

  • le mercredi 25 janvier 2023, pour les candidats anglophones et germanophones ;
  • le samedi 28 janvier 2023, pour les candidats francophones.

Suffisamment tôt avant cette session, les participants enverront leur épreuve blanche au secrétariat du CEIPI pour la correction par les tuteurs. De préférence, l'épreuve devra être préparée en utilisant Wiseflow. L'épreuve corrigée sera ensuite retournée aux participants, en temps utile.

Les frais d'inscription pour le cours s'élèvent à 750 EUR et incluent une révision de l'épreuve du candidat.

Pour de plus amples renseignements sur le programme des cours, veuillez- vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse ceipi.edu et consulter les rubriques Formations non diplômantes/Offre de formation pour la préparation à l'Examen Européen de Qualification.

 

Programme cours intensif épreuve blanche C :

 

Candidats anglophones et germanophones :

 

Examen blanc C 2022, rédaction de l'acte d'opposition selon le format de l'e-EEQ. Remise des épreuves au secrétariat du CEIPI. Révision des épreuves par les tuteurs.

 

Mercredi 25 janvier 2023

9.00 – 13.00 h

Épreuve C 2022 : discussion des résultats. Présentation de la solution modèle CEIPI. Questions et réponses.

 

Candidats francophones :

 

Examen blanc épreuve C 2022, rédaction de l'acte d'opposition selon le format de l'e-EEQ. Remise des épreuves au secrétariat du CEIPI. Révision des épreuves par les tuteurs.

 

Samedi 28 janvier 2023

9.00 – 13.00 h

Épreuve C 2022 : discussion des résultats. Présentation de la solution modèle CEIPI. Questions et réponses.

Cours intensif "épreuve blanche" pour l'épreuve D :

Ce cours aura lieu :

  • le mardi 31 janvier et le mercredi 1er février 2023, pour les candidats anglophones et germanophones ;
  • les jeudi 2 février et vendredi 3 février 2023, pour les candidats francophones.

Les frais d'inscription pour le cours s'élèvent à 750 EUR.

Pour de plus amples renseignements sur le programme des cours, veuillez-vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse ceipi.edu et consulter les rubriques Formations non diplômantes/Offre de formation pour la préparation à l'Examen Européen de Qualification.

 

Programme cours intensif épreuve blanche D :

 

Candidats anglophones et germanophones :

 

Mardi 31 janvier 2023

10.00 – 16.45 h

Examen blanc D selon le format de l'e-EEQ, remise des épreuves D 1 au secrétariat du CEIPI et correction de ces épreuves par les tuteurs

 

Mercredi 1er février 2023

9.00 – 12.00 h

Présentation de la solution modèle CEIPI pour la partie D 2. Questions et réponses.

13.00 – 17.00 h

Discussion des épreuves D 1, questions D 1 complémentaires avec correction. Questions et réponses.

 

Candidats francophones :

 

Jeudi 2 février 2023

10.00 – 16.45 h

Examen blanc D selon le format de l'e-EEQ, remise des épreuves D 1 au secrétariat du CEIPI et correction de ces épreuves par les tuteurs

 

Vendredi 3 février 2023

9.00 – 12.00 h

Présentation de la solution modèle CEIPI pour la partie D 2. Questions et réponses.

13.00 – 17.00 h

Discussion des épreuves D 1, questions D 1 complémentaires avec correction. Questions et réponses.

Les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que si des places sont disponibles dans les cours concernés. Des listes d'attente seront ensuite établies.

La date limite d'inscription est le 9 décembre 2022.

Vous pouvez vous inscrire via l'adresse suivante :
sylvie.kra@ceipi.edu

Pour de plus amples renseignements, vous pouvez également vous adresser à :

Christiane Melz
CEIPI Section Internationale
Bâtiment LE CARDO
7 rue de l'Ecarlate
CS 20024
FR-67082 STRASBOURG Cedex
Tél. +33 (0)368 858313
christiane.melz@ceipi.edu

 

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