T 0673/12 () of 10.3.2014

European Case Law Identifier: ECLI:EP:BA:2014:T067312.20140310
Date de la décision : 10 Mars 2014
Numéro de l'affaire : T 0673/12
Numéro de la demande : 03740569.3
Classe de la CIB : C22C 21/10
Langue de la procédure : FR
Distribution : D
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Titre de la demande : PRODUITS CORROYES EN ALLIAGES AL-ZN-MG-CU A TRES HAUTES CARACTERISTIQUES MECANIQUES, ET ELEMENTS DE STRUCTURE D AERONEF
Nom du demandeur : Constellium France
Nom de l'opposant : Aleris Aluminum GmbH
Chambre : 3.2.08
Sommaire : -
Dispositions juridiques pertinentes :
European Patent Convention Art 54
Mot-clé : Nouveauté - invention de sélection (non)
Exergue :

-

Décisions citées :
T 0198/84
T 0279/89
T 0538/04
Décisions dans lesquelles
la présente décision est citée :
-

Exposé des faits et conclusions

I. Dans sa décision intermédiaire donnée à la poste le 1er mars 2012 la division d'opposition a décidé que le brevet EP-B-1 492 896, tel que modifié selon la requête principale figurant alors au dossier, et l'invention qui en constitue l'objet satisfaisaient aux conditions de la CBE.

II. Les revendications indépendantes 1 et 4 telles que maintenues par la division d'opposition s'énoncent comme suit:

Revendication 1:

"Produit laminé, filé ou forgé en alliage Al-Zn-Mg-Cu, caractérisé en ce qu'il contient (en pourcent massique):

a)

Zn 8,3 - 14,0 Cu > 0,6 - 2,0 Mg 0,5 - 4,5

Zr 0,03 - 0,15 Fe + Si < 0,25

b) au moins un élément sélectionné dans le groupe composé de Sc, Hf, La, Ti, Ce, Nd, Eu, Gd, Tb, Dy, Ho, Er, Y, Yb, la teneur de chacun desdits éléments, s'il est sélectionné, étant comprise entre 0,02 et 0,7 %,

c) le reste aluminium et impuretés inévitables,

et en qu'il satisfait aux conditions

d) Mg / Cu > 4,0 et

e) (7,9 - 0,4 Zn) > (Cu + Mg) > (6,4 - 0,4 Zn)."

Revendication 4:

"Produit laminé, filé ou forgé en alliage Al-Zn-Mg-Cu, caractérisé en ce qu'il contient (en pourcent massique):

a)

Zn 9,5 - 14,0 Cu > 0,6 - 2,0

Mg 0,5 - 4,5 Fe + Si < 0,25

b) au moins un élément sélectionné dans le groupe composé de Zr, Sc, Hf, La, Ti, Ce, Nd, Eu, Gd, Tb, Dy, Ho, Er, Y, Yb, Cr, Mn, la teneur de chacun desdits éléments, s'il est sélectionné, étant comprise entre 0,02 et 0,7%,

c) le reste aluminium et impuretés inévitables,

et en ce qu'il satisfait les conditions

d) Mg / Cu > 4,0 et

e) (7,9 - 0,4 Zn) > (Cu + Mg) > (6,4 - 0,4 Zn)."

III. La requérante (opposante) a formé un recours contre cette décision le 23 mars 2012, en acquittant la taxe de recours le même jour. Le mémoire exposant les motifs de recours a été reçu le 6 juillet 2012.

IV. Les parties ont fourni les requêtes suivantes:

La requérante requiert l'annulation de la décision contestée et la révocation du brevet européen, subsidiairement une procédure orale.

L'intimé requiert le rejet du recours. L'intimé n'a pas requis de procédure orale.

V. Le document suivant est pertinent pour la présente décision:

D3: US-A-5 560 789.

VI. La requérante a développé essentiellement, et dans la mesure nécessaire à la décision présente, les arguments suivants:

Le document D3 divulgue un produit en alliage Al-Zn-Mg-Cu. Les plages de valeurs revendiquées dans les revendications indépendantes du brevet ne définissent que des sous-domaines ou des recoupements de domaines par rapport aux plages connues de D3. Dans une telle situation, la jurisprudence des chambres de recours exige, pour que la nouveauté puisse être reconnue, qu'il doit être satisfait aux trois critères pour la nouveauté d'un sous-domaine de valeurs numériques sélectionné dans un domaine connu plus large, voir en particulier les décisions T 198/84 et T 279/89. Selon un de ces critères (critère b) un sous-domaine ne peut être considéré comme nouveau que s'il est suffisamment éloigné du domaine connu qui a été illustré par des exemples. L'exemple 1 de D3 ne se distingue de l'objet revendiqué que par une teneur en Cu légèrement supérieure. Il ressort clairement de la figure 2 fournie par la requérante elle-même, que dans le plan Cu : Mg l'exemple 1 de D3 représenté par la petite croix est très proche par rapport au triangle grise représentant la plage revendiquée. En fait, une minuscule réduction de la teneur en cuivre de 0.92% à 0.71%, encore bien à l'intérieur de la plage de 0.6-2.7% divulguée dans D3 et encore proche de la teneur en cuivre de l'exemple 1, a comme résultat une composition satisfaisante en même temps à la condition Mg/Cu > 4.0 ainsi qu'à l'inégalité (7.9-0.4 Zn) > Cu + Mg > (6.4-0.4 Zn). En plus, il n'y a aucune indication que la teneur en cuivre de 0,7 % devait être exclue de l'enseignement du document D3. Comme le montre la décision T 538/04, sans une telle indication, l'enseignement de l'art antérieur comporte toute la plage divulguée, à savoir une teneur en cuivre de 0,6-2,7%, sans être limité à l'exemple spécifique. La représentation élargie de la figure 2 ne peut en rien changer cette analyse, parce que c'est par rapport au rectangle pointillé, c'est-à-dire par rapport à la plage de valeurs divulguée dans D3, que la proximité entre l'exemple et la plage revendiquée dans le brevet doit être jugée.

Donc l'objet des revendications 1 et 4 ne peut pas être considéré comme nouveau et le brevet sous forme modifiée ne peut pas être maintenu.

VII. L'intimé a développé essentiellement, et dans la mesure nécessaire à la présente décision, les arguments suivants:

Il est vrai que pour juger la nouveauté des revendications par rapport à D3, les trois postulats pour la nouveauté sont à examiner. Toutefois, contrairement aux assertions de la requérante, la sélection est étroite, motivée par un effet technique, et suffisamment éloignée du domaine connu tel qu'illustré par l'exemple 1 de D3. Ledit exemple se distingue du domaine revendiqué car le rapport Mg/Cu est de 3,1, significativement inférieur à 4,0 et de plus la somme Cu + Mg est égale à 3,76, ce qui n'est pas inférieur à 7,9-0,4 (10,7) = 3,62. Il ressort clairement de la version corrigée de la figure 2 et en particulier du zoom dans la région d'intérêt, que l'exemple 1 de D3 est bien éloigné du domaine revendiqué. En fait, pour Zn= 10,7 il résulte une teneur maximale en cuivre de 0,72, c'est-à-dire un domaine de cuivre revendiqué de >0,6 à <0,72, ayant donc une largeur inférieure à 0,12 alors que la teneur en cuivre de l'exemple 1 de D3 est de 0,92, supérieure de 0,2 à la valeur de 0,72, soit près de 2 fois la largeur du domaine revendiqué. La décision T 538/04 n'est pas pertinente dans ce contexte, car elle traitait d'un cas où l'exemple était plus proche du domaine revendiqué que dans le cas présent et où le domaine revendiqué était par ailleurs beaucoup plus large. En plus, dans le brevet objet de la décision T 538/04, il n'y avait qu'un seul et unique exemple alors que dans le cas présent de nombreux autres exemples comparatifs sont disponibles, dont l'exemple Q2 avec une teneur en cuivre de 0,95 %, proche de celle de l'exemple 1 de D3.

Comme il est satisfait aux trois critères pour la nouveauté, l'objet des revendications 1 et 4 est nouveau par rapport à l'enseignement de D3.

Motifs de la décision

1. Le recours est recevable.

2. Nouveauté, document D3

2.1 Le document D3 a été publié le 1er octobre 1996 et fait donc partie de l'état de la technique selon l'article 54(2) CBE.

2.2 D3 divulgue (colonne 1, ligne 51 - colonne 2, ligne 1) des produits contenants (pourcent massique):

| élément | alliagegénérale | alliagepréféré |

| Zn | 7-13,5 | 9-13,5 |

| Mg | 1-3,8 | 2-3,8 |

| Cu | 0,6-2,7 | 0,6-2,7 |

| Mn | 0-0,5 | 0-0,5 |

| Cr | 0-0,4 | 0-0,4 |

| Zr | 0-0,2 | 0-0,2 |

le reste aluminium et impuretés inévitables avec une teneur maximale de 0,05% chacune et 0,15% en somme.

En plus, D3 divulgue l'exemple 1 (colonne 3, lignes 1-45) ayant la composition suivante (pourcent massique):

| élément | Exemple 1 |

| Zn | 10.7 |

| Mg | 2.84 |

| Cu | 0.92 |

| Mn | 0.2 |

| Cr | 0.13 |

| Zr | 0.10 |

| Si | 0.04 |

| Fe | 0.055 |

| Ti | 0.03 |

Comme l'exigent les revendications 1 et 4, le produit est laminé, filé ou forgé (D3, colonne 2, lignes 4, 5 et 13, 14). La teneur en Fe et Si est au niveau des impuretés, comme l'indique aussi l'exemple 1 (colonne 3, ligne 7) divulguant une teneur de 0.055% (Fe) et de 0.04% (Si), et ainsi de < 0.25% pour la somme Fe + Si. De plus, D3 divulgue que l'alliage comporte 0.03% en Ti (colonne 3, exemple 1), c'est-à-dire au moins un élément du groupe défini dans la caractéristique b) des revendications.

La teneur en Zn divulguée dans D3 est inclue dans la plage revendiquée (caractéristique a)). Quant à la teneur en Mg, Cu et Zr (caractéristiques d), e) et a)), les définitions respectives définissent des recoupements de domaines par rapport à la divulgation de D3. Cependant, par leur effet combiné, elles définissent un sous-domaine de ce qui est divulgué par D3. La situation dans le plan Cu:Mg (Zn = 10,7%) est bien visualisée dans la figure 2 (reproduite ci-dessous, version corrigée soumise avec la réponse de l'intimé; la Chambre a ajouté les indicateurs utilisées dans les revendications pour faire apparaître plus facilement quelle ligne droite représente quel critère revendiqué).

FORMULE/TABLEAU/GRAPHIQUE

Le petit triangle gris représente le sous-domaine revendiqué, le rectangle pointillé représente l'enseignement de D3, alliage préféré, voir les tableaux ci-dessus (un tel dessin peut être produit pour chaque teneur en Zn, voir par exemple la Figure 1 soumis par la requérante dans sa réponse).

Selon la jurisprudence constante des Chambre de recours (Jurisprudence des Chambres de recours, 7e édition 2013, I.C.5.2.1) un sous-domaine de valeurs numériques dans un domaine plus large est nouveau s'il est satisfait à chacun des critères suivants:

a) le sous-domaine choisi doit être étroit;

b) il doit être suffisamment éloigné du domaine connu qui a été illustré par des exemples;

c) la zone choisie ne doit pas être prise au hasard dans l'état de la technique.

2.3 Sur le critère b):

L'exemple 1 de D3 (voir point 2.2., deuxième Tableau) satisfait aux caractéristiques a)-c) revendiquées. Il ne satisfait pas aux caractéristiques d) et e). Il convient donc d'évaluer si la plage revendiquée est suffisamment éloignée de l'exemple 1.

La figure 2 ci-dessus montre, que la petite croix représentant l'exemple 1 se trouve bien proche du sous-domaine revendiqué par rapport au rectangle pointillé représentant l'enseignement de "l'alliage préféré" de D3. Comme la requérante, la Chambre est d'avis que c'est par rapport au rectangle pointillé, c'est-à-dire à l'échelle de la plage connue de D3, qu'il convient de juger si un exemple et le sous-domaine revendiqué sont éloignés ou non. En fait, il s'agit d'établir ce qui est connu du document de l'art antérieur sous la forme d'un enseignement technique utilisable par l'homme du métier. Ledit enseignement ne peut pas être dépendant de ce qui est revendiqué dans le brevet, mais doit être déterminé à partir du document antérieur lui-même.

La chambre fait remarquer que si c'était à l'échelle de la plage revendiquée qu'il convenait de juger si l'exemple connu de l'art antérieur était éloigné ou non, il serait toujours possible de satisfaire au critère b) simplement en limitant la plage revendiquée.

Par conséquent, contrairement à l'avis de l'intimé, la relation entre la largeur de la plage revendiquée dans le brevet d'un côté, et la différence entre la valeur en cuivre de l'exemple 1 et celle revendiquée d'un autre côté, n'est pas pertinente. De même, le "zoom", qui n'est qu'une calibration par rapport à la largeur de la plage revendiquée dans le brevet, ne peut pas établir la nouveauté.

Il convient plutôt de juger si le document D3 donne à l'homme de métier un enseignement technique utilisable quant à une composition dans le domaine revendiqué.

Dans ce contexte, de savoir si l'homme de métier est incité à utiliser des valeurs en cuivre plus basses que celle de l'exemple ne joue pas de rôle. En fait des valeurs plus basses sont déjà divulguées pour la plage en cuivre du "produit préféré" de D3. Il est plutôt question de savoir si cette divulgation constitue un enseignement technique utilisable, c'est-à-dire s'il est suffisamment supporté par les exemples.

L'exemple 1 de D3 a une composition proche de celle revendiquée: La revendication définit un espace multidimensionnel sustendu par les plages des différents éléments. Il convient ainsi d'évaluer l'éloignement par rapport à toutes les dimensions. À part la teneur en cuivre, la teneur de tous les autres éléments de l'exemple 1 n'est pas seulement proche mais tombe dans la plage revendiquée. En ce qui concerne la teneur en cuivre, la valeur divulguée par l'exemple 1 est dans le quart inférieur divulgué pour l'alliage préféré et ainsi - à l'échelle de la plage divulguée dans D3 - elle n'est pas éloignée de la plage revendiquée.

En outre, l'exemple 1 est un alliage avec des propriétés mécaniques favorables (D3, Table 1) divulguées comme désirées dans D3. Il n'y a rien dans la divulgation de D3 qui exclurait une teneur en cuivre de 0.6-0.71% de l'enseignement. Ainsi des compositions proches de celle de l'exemple 1 mais ayant une teneur en cuivre dans la partie inférieure de la plage divulguée dans D3 doivent être considérées comme divulguées dans D3.

L'intimé a fait valoir que le brevet divulgue l'exemple comparatif Q2 avec une teneur en cuivre de 0,95%, proche de celle de l'exemple 1 de D3. Cependant, comme discuté ci-dessus, l'enseignement de l'art antérieur ne peut pas dépendre des exemples divulgués dans le brevet. Par contre, ce sont les exemples de D3, et en particulier l'exemple 1 qu'il faut prendre en considération. Tout ce qu'on pourrait apprendre de l'exemple Q2, c'est que "la résistance mécanique significativement plus forte" décrite dans le brevet (alinéa [0070]) est présente pour une teneur en cuivre de 0,68% (Q1) ainsi que de 0,95% (Q2). Dès lors, même si on prend en considération la résistance mécanique, Q2 ne peut pas suggérer que l'exemple 1 de D3 à cause de sa teneur en cuivre ait une résistance mécanique considérablement différente et doit pour cette raison être considéré comme éloigné.

Par contre, même dans la description du brevet tel que maintenu par la division d'opposition on trouve que les alliages Q1 (le seul exemple qui tombe dans la plage revendiquée) et Q2 (l'exemple avec une teneur en cuivre comparable à celle de l'exemple 1 de D3) ont tous le deux une "résistance mécanique significativement plus forte" par rapport à l'alliage P1 (alinéa [0070]).

Dans la décision attaquée la division d'opposition avait jugé que l'exemple 1 de D3 était éloigné parce que le ratio Mg/Cu était de 3,08 et de plus l'inégalité e) de la revendication 1 n'était pas satisfaite. Pourtant, comme l'a fait valoir la requérante, les deux conditions d) et e) auxquelles il n'est pas satisfait, n'expriment que la même différence, c'est-à-dire que la valeur du Cu de l'exemple 1 est légèrement trop élevée. Comme discuté ci-dessus, l'exemple 1 de D3 n'est pas considéré comme éloigné du domaine revendiqué et implique que la partie inférieure de la plage en cuivre de 0.6-2,7% (et ainsi aussi le sous-domaine revendiqué) doit être considéré comme enseignement technique utilisable divulgué.

Par conséquent, comme la plage revendiquée n'est pas suffisamment éloignée de ce qui est connu de l'exemple 1 de D3, il n'est pas satisfait au critère b) et les revendications 1 et 4 ne sont pas nouvelles.

3. Aspects de procédure:

Selon l'article 12(3) RPCR, "sous réserve des articles 113 et 116 CBE, la chambre peut statuer sur l'affaire à tout moment après le dépôt du mémoire exposant les motifs du recours ou, lorsqu'il y a plusieurs parties, après l'expiration du délai visé au paragraphe 1, lettre b", à savoir après un délai de quatre mois à compter de la signification des motifs du recours.

La présente décision se fonde sur le motif de manque de nouveauté par rapport au document D3 et aux arguments à ce sujet développés par la requérante dans son mémoire exposant les motifs du recours et dans sa lettre du 5 février 2013. L'intimé a pris position sur le motif de manque de nouveauté avec sa réponse du 12 novembre 2012. Comme c'était plus d'un an avant la date de la décision présente qu'elle a eu connaissance des arguments développés dans la lettre consécutive de la requérante (une copie a été transmise à l'intimé le 11 février 2013), l'intimé a aussi eu la possibilité de prendre position sur les arguments présentés dans ladite lettre.

Par ailleurs, l'intimé n'a pas requis de procédure orale, ni une telle procédure est-elle jugée utile par la chambre au titre de l'article 116 CBE. Comme la chambre accède à la requête principale de la requérante, sa requête de procédure orale, présentée à titre subsidiaire, est devenue sans objet.

Ainsi les exigences des articles 113 et 116 CBE sont respectées et, selon l'article 12(3) RPCR, la chambre est en mesure de statuer sur l'affaire.

Dispositif

Par ces motifs, il est statué comme suit

1. La décision attaquée est annulée.

2. Le brevet est révoqué.

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