Recherche

Notre objectif est de fournir des rapports de recherche et opinions écrites complets et précis, de manière cohérente et organisée, pour vous aider à prendre les bonnes décisions concernant votre demande de brevet.

Des recherches et opinions écrites complètes et précises

Nos examinateurs ont accès à la plus grande base de données au monde sur l'état de la technique, avec des milliards de documents techniques qui remontent jusqu'à 1782. En constante croissance, notre collection nous aide à fournir des recherches détaillées de très grande qualité.

La plus grande collection d'état de la technique au monde

• Documents de brevets de 106 pays
• 82 millions de familles de brevets, 146 millions de publications
• Collections complètes du Japon, de la Chine et de la Corée (57 millions de familles de brevets représentant 73 millions de publications, toutes disponibles en texte intégral en anglais)
• 114 millions de groupes de littérature non-brevet en interne, alliant des publications techniques et des abrégés
• Accès à 10 000 revues universitaires et techniques
• 4,6 millions de documents de normalisation (y compris des projets de normes)
• 444 000 documents sur les connaissances traditionnelles
• 13 900 documents de l'Office communautaire des variétés végétales

En 2022, l'OEB a cité l'état de la technique asiatique dans 48,2 % de ses rapports de recherche.

En 2022, 28,7 % des rapports de recherche de l'OEB contenaient au moins une citation de littérature non-brevet (LNB), contre 27,8 % en 2021.

En 2022, 4,8 % des rapports de recherche de l'OEB contenaient au moins un document de normalisation, contre 4,4 % en 2021.

Classification coopérative des brevets

L'OEB utilise le système de classification coopérative des brevets (CPC), la référence mondiale des systèmes de classification standard, qui célèbre son 10^e anniversaire en 2023. 

• 38 offices l'utilisent à ce jour
• Système indépendant des langues, permettant par exemple aux examinateurs de l'OEB de trouver l'état de la technique pertinent dans les langues asiatiques

Audits de qualité indépendants

Notre Direction Audit de qualité a étendu son audit de la recherche en 2021, afin d'obtenir des données plus détaillées sur la qualité de nos recherches et de nos opinions écrites. Comme prévu, l'affinement des critères d'audit en vue d'inclure cinq critères supplémentaires axés sur les opinions écrites a entraîné une diminution du pourcentage de dossiers sans constatations, qui est passé d'un niveau record de 96,6 % en 2021 (sans les opinions écrites) à un niveau stable de 82,6 % (± 2,5 %) à la fin de l'année 2022.

L'impact de l'audit étendu de la recherche sur les résultats de 2022 est clairement visible, les constatations portant principalement sur l'amélioration de la qualité des opinions écrites et représentant 9,7 % des dossiers audités. Cela nous permet d'obtenir davantage d'informations pour améliorer ce produit phare. Les conclusions relatives à la clarté sont également incluses dans les améliorations de la qualité.

Une approche cohérente et prévisible 

Nous effectuons constamment des recherches minutieuses et citons de grands volumes d'état de la technique pertinent. Nous aidons ainsi les demandeurs à prendre rapidement des décisions éclairées. En 2022, 84,5 % des rapports de recherche de l'OEB ont identifié au moins un document préjudiciable à la nouveauté ou à l'activité inventive d'une ou plusieurs revendications de la demande. Nos rapports de recherche sont restés remarquablement cohérents avec ces volumes importants de citations pertinentes au fil des ans.

Nous fournissons constamment des opinions écrites détaillées : en 2022, 93,2 % de nos opinions écrites ont soulevé au moins une objection.

Fournir des recherches et des opinions écrites complètes dans les délais

Nos utilisateurs accordent beaucoup d'importance au respect des délais : nous avons fourni 95 % de nos recherches et opinions écrites dans un délai de 8,6 mois, avec un délai moyen de 4,9 mois.

Enquêtes de satisfaction des utilisateurs

Nos enquêtes de satisfaction régulières et indépendantes auprès des utilisateurs montrent des niveaux élevés de satisfaction pour nos produits de recherche. Dans notre enquête 2022/2023, 80 % des personnes interrogées étaient satisfaites ou très satisfaites de la performance de l'OEB dans ce domaine.