Examen
Des examens rigoureux pour des brevets de grande qualité
Obtenir de bons résultats dès la première tentative
Les demandeurs qui modifient leur demande conformément aux constatations des recherches et opinions écrites de l'OEB obtiennent une délivrance rapide. Les dossiers plus complexes reçoivent toute l'attention nécessaire.
Fournir des examens rigoureux dans les délais
Nos utilisateurs accordent beaucoup d'importance au respect des délais : la durée moyenne de la procédure d'examen pour les demandes délivrées en 2022 était de 24,3 mois.
En déployant un système de priorisation et en développant de nouveaux outils pour les examinateurs, nous avons réussi à améliorer notre respect des délais sans compromettre la qualité.
Audits de qualité indépendants
Notre Direction Audit de qualité fournit des données plus détaillées sur la qualité de nos examens. En 2022, le nombre de dossiers n'ayant pas donné lieu à des constatations de la part de la Direction Audit de qualité s'est maintenu autour de 76 %, avec un intervalle de confiance de ± 2,9 %. L'objectif était de 85 %.
À la suite de questions de parties prenantes externes sur la transparence des conclusions des auditeurs de la Direction Audit de qualité, un nouveau diagramme à barres a été conçu pour présenter les détails demandés et démontrer l'exhaustivité des audits de qualité.
Les constatations sont classées en fonction des priorités et du retour d'information des utilisateurs. Les diagrammes à barres montrent qu'environ 15 % des dossiers concernent des constatations relatives à des motifs d'opposition. Les dossiers ne comportant que des constatations relatives à la clarté et à la suffisance de l'exposé sont identifiés séparément (5 % en 2022).
Enquêtes de satisfaction des utilisateurs
L'enquête de satisfaction des utilisateurs menée en 2022/2023 donne un aperçu fiable de la manière dont nos utilisateurs évaluent notre examen quant au fond. Le niveau global de satisfaction (notes "très bien" et "bien" combinées) s'élevait à 78 %. Parmi les autres résultats, la "couverture des revendications indépendantes" a obtenu un taux de satisfaction global de 83 %. Le taux de satisfaction concernant les délais de la procédure d'examen est de 63 %, ce qui montre que l'OEB doit continuer à s'améliorer dans ce domaine.
Les résultats de l'enquête 2022/2023 sont disponibles depuis mai 2023 et constitueront la base des actions d'amélioration de la qualité en 2023.
Les flèches indiquent les changements statistiquement significatifs.
Source : BERENT, OEB