Famille de brevets simple DOCDB
Une famille de brevets simple est une collection de documents de brevets considérés comme couvrant une seule invention. Le contenu technique couvert par les demandes est réputé identique. Les membres d'une famille de brevets simple ont tous exactement les mêmes priorités.
Pour constituer des familles de brevets simples, le processus automatisé de l'OEB ne tient pas compte de toutes les priorités énumérées dans les données bibliographiques d'Espacenet.
Les priorités prises en considération sont :
- Les premiers dépôts
Un premier dépôt est une demande étrangère revendiquée au titre de la Convention de Paris. - Premiers dépôts provisoires
Un premier dépôt provisoire est une demande américaine provisoire. - Équivalents des premiers dépôts
Un équivalent de premier dépôt est une demande américaine "continuation-in-part".
Le processus automatisé exclut :
- Les demandes qui sont la continuation d'une demande principale existante.
- Les demandes qui sont la division d'une demande principale existante.
Les continuations et les divisions sont considérées comme couvrant le même contenu technique que la demande principale. Les continuations et les divisions sont toujours dans la famille de brevets de la demande principale, indépendamment des priorités qu'elles revendiquent.
Produits et services de l'OEB qui indiquent les familles de brevets simples :
- Dans Espacenet, la famille de brevets simple DOCDB figure sous la rubrique "Également publié en tant que :".
- Le service Internet Services brevets ouverts (OPS) contient les mêmes données qu'Espacenet ; vous pouvez visualiser la famille de brevets simple dans le service " published-data service " (Données publiées) d'OPS en utilisant l'élément "equivalents" (Équivalents).
- Le Global Patent Index (GPI) comporte un intitulé "EPO simple patent family", dans "Biblio.".
- PATSTAT indique la famille de brevets simple, mais en ne mentionnant que l'identifiant de la famille.
- La famille de brevets simple est disponible dans le produit de données de masse Données bibliographiques mondiales de l'OEB (DOCDB) (les anciens documents n'indiquent que l'identifiant de la famille, les documents récents indiquent tous les membres de la famille).
Ces informations sont actualisées quotidiennement.
- Voir des informations plus détaillées sur les types de familles de brevets à l'OEB (PDF, 5.4 MB) (disponible uniquement en anglais)