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Common Citation Document (CCD)


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Espacenet - recherche de brevets

The word search and a magnifying glass icon on a screen (decorative image)

Espacenet offre un accès gratuit à des dizaines de millions de documents brevets du monde entier, et contient des informations sur les inventions et les évolutions techniques depuis le 19e siècle jusqu'à nos jours.

Les bases de données nationales

Les utilisateurs d'Espacenet disposent d'un accès gratuit en ligne à 90 millions de documents brevets du monde entier, qui consistent en des demandes de brevet et des brevets délivrés.


Vous pouvez utiliser Espacenet pour :

  • chercher et trouver des publications de brevets ;
  • faire traduire automatiquement des documents brevets ;
  • suivre les progrès de technologies émergentes ;
  • trouver des solutions à des problèmes techniques ;
  • découvrir ce que vos concurrents mettent au point.
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Si vous êtes un nouvel utilisateur d'Espacenet, les outils suivants vous permettront de vous familiariser rapidement avec ce service :

Espacenet est disponible gratuitement 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

Espacenet n'est pas conçu pour la collecte massive de données et le nombre de requêtes par minute est limité à dix. Les recherches automatisées (robots) ne sont pas prises en charge et toute détection de robot entraînera une interdiction d'accès au service.

De plus amples informations figurent dans notre charte d'utilisation équitable.

Les conditions d’utilisation du site Internet s’appliquent. 

Notes de version

Couverture 

Caractéristiques 

Lorsque vous utilisez Espacenet, vous avez également accès à un certain nombre d'outils et de ressources utiles.

Dossier mondial

Les demandeurs déposent souvent des demandes de brevet pour la même invention auprès de plusieurs offices de brevets. Le Dossier mondial regroupe ces documents pour vous donner accès à la correspondance (ou "file wrapper") échangée entre les demandeurs/mandataires et les offices concernés pour des demandes américaines, canadiennes, chinoises, coréennes, européennes, japonaises et PCT. Il propose également des traductions automatiques vers l'anglais de documents rédigés en chinois, en coréen ou en japonais.

Le Dossier mondial est disponible à partir du Registre européen des brevets et d'Espacenet.

Document commun pour les citations

Le document commun pour les citations (CCD) est un outil qui offre un point d'accès unique aux données des citations concernant les demandes de brevet des cinq offices de la PI (IP5) les plus importants.

Cet outil regroupe les éléments de l'état de la technique cités par tous les offices participants pour les membres de la famille d'une demande de brevet donnée. Il affiche sur une seule page les résultats de la recherche effectuée par différents offices.

Accéder au document commun pour les citations sur le site Internet des offices IP5.

Recherche dans la classification

La recherche dans la classification est un outil performant qui permet de trouver des documents brevets publiés dans un domaine technique particulier. La recherche dans la classification sur Espacenet aide à déterminer des symboles de classification adéquats pour une recherche donnée, puis à les appliquer pendant la recherche proprement dite.

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