T 0478/91 (Poulie à gorges) vom 02.06.1993
- Europäischer Rechtsprechungsidentifikator
- ECLI:EP:BA:1993:T047891.19930602
- Datum der Entscheidung
- 2. Juni 1993
- Aktenzeichen
- T 0478/91
- Antrag auf Überprüfung von
- -
- Anmeldenummer
- 84402113.9
- IPC-Klasse
- B21H 1/04F16H 55/44
- Verfahrenssprache
- Französisch
- Verteilung
- An die Kammervorsitzenden und -mitglieder verteilt (B)
- Download
- Entscheidung auf Französisch
- Amtsblattfassungen
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- Weitere Entscheidungen für diese Akte
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- Zusammenfassungen für diese Entscheidung
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- Bezeichnung der Anmeldung
- Procédé de fabrication d'une poulie à gorges multiples en V et poulie ainsi réalisée
- Name des Antragstellers
- AUBECQ AUXI S.A.
- Name des Einsprechenden
- Winkelmann & Pannhoff GmbH
Herzing & Schroth GmbH & Co - Kammer
- 3.2.01
- Leitsatz
- -
- Relevante Rechtsnormen
- European Patent Convention Art 100(b) 1973European Patent Convention Art 54(3) 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Schlagwörter
- Activité inventive (non)
Préjugé technique général (non)
Indice révélateur d'activité inventive : long temps écoulé entre une antériorité (1899) et le brevet européen
Indice démontrant l'activité inventive (non)
Inventive step (no) - prejudices in the art (no)
Inventive step (no) - indicia (no) - Orientierungssatz
- Le long espace de temps à considérer n'est pas celui qui s'est écoulé entre le moment où un document a été publié et celui où le brevet européen mettant à profit l'enseignement de ce document a été déposé mais bien celui qui a existé entre le moment où le problème est apparu et le moment où le brevet européen y apportant la solution a été déposé (point 3.6 des motifs).
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.