European Patent Office

T 0854/03 du 02.02.2005

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2005:T085403.20050202
Date de la décision
2 février 2005
Numéro de l'affaire
T 0854/03
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
96301677.9
Classe de la CIB
B63B 35/44
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Semisubmersible vessel with forward mounted crane
Nom du demandeur
Manning, Foster T.
Nom de l'opposant
Huisman Special Lifting Equipment B.V.
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty - main request - (no)
Inventive step - auxiliary request - (no)
Exergue
-
Affaires citées
T 0023/86T 0016/87
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.