European Patent Office

T 0140/04 du 21.11.2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T014004.20061121
Date de la décision
21 novembre 2006
Numéro de l'affaire
T 0140/04
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98947370.7
Classe de la CIB
B60K 37/02
Langue de la procédure
Allemand
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en allemand
Versions JO
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Titre de la demande
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Nom du demandeur
ROBERT BOSCH GMBH
Nom de l'opposant
Siemens AG
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Mots-clés
Neuheit (bejaht)
Erfinderische Tätigkeit (bejaht)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
T 1561/05

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.