T 1204/05 (d-Limonène/PRODENE KLINT) du 07.08.2006
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2006:T120405.20060807
- Date de la décision
- 7 août 2006
- Numéro de l'affaire
- T 1204/05
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 00400888.4
- Classe de la CIB
- A61K 7/50
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Article de nettoyage utilisé hors proximité d'un point d'eau
- Nom du demandeur
- Laboratoires Prodene Klint
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.3.06
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (non) : l'état de la technique a mis à la disposition de l'homme du metier des suggestions pour réduire la concentration de d-limonène
- Exergue
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- Affaires citées
- T 0197/86
- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.