European Patent Office

T 1928/06 (Profile management/BRITISH TELECOMMUNICATIONS) du 20.10.2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T192806.20091020
Date de la décision
20 octobre 2009
Numéro de l'affaire
T 1928/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
02718310.2
Classe de la CIB
G06F 17/60
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
Profile Management System
Nom du demandeur
BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
-
Exergue
-
Affaires citées
T 0641/00

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.