European Patent Office

T 0807/08 du 20.10.2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T080708.20101020
Date de la décision
20 octobre 2010
Numéro de l'affaire
T 0807/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01107870.6
Classe de la CIB
C08K 3/36
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Rubber composition
Nom du demandeur
THE YOKOHAMA RUBBER CO., LTD.
Nom de l'opposant
Bridgestone Corporation
Chambre
3.3.03
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty - yes - features not disclosed in combination
Inventive step - (yes)
Exergue
-
Affaires citées
T 0292/92T 0793/93
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.