T 1404/08 du 05.10.2010
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2010:T140408.20101005
- Date de la décision
- 5 octobre 2010
- Numéro de l'affaire
- T 1404/08
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 02356018.8
- Classe de la CIB
- C22F 1/053
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé de fabrication d'un produit corroyé à haute résistance en alliage AlZnMgCu
- Nom du demandeur
- Alcan Rhenalu
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.2.08
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56
- Mots-clés
- Activité inventive (non)
- Exergue
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- Affaires citées
- -
- Affaires citantes
- T 0443/12
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.