European Patent Office

T 0516/09 (Declotting method/BOARD OF REGENTS UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM) du 02.12.2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T051609.20091202
Date de la décision
2 décembre 2009
Numéro de l'affaire
T 0516/09
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
00914800.8
Classe de la CIB
A61B 17/22
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
A declotting method and apparatus
Nom du demandeur
Board of Regents, The University of Texas System
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Mots-clés
Re-establishment - all due care (no)
Exergue
-
Affaires citantes
T 0549/24

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.