T 0338/10 (Composition anti-allergique/ANTIALIS) du 22.01.2015
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2015:T033810.20150122
- Date de la décision
- 22 janvier 2015
- Numéro de l'affaire
- T 0338/10
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 04007143.3
- Classe de la CIB
- A61K 39/35A61P 37/08A61K 38/48
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Composition pharmaceutique anti-allergique
- Nom du demandeur
- Antialis
- Nom de l'opposant
- Behrens, Lüder, Dr.
- Chambre
- 3.3.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 83
- Mots-clés
- Suffisance de description de l'invention - (non)
- Exergue
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- Affaires citées
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.