T 0560/23 (Laine minérale/Saint Gobain) du 10.07.2025
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2025:T056023.20250710
- Date de la décision
- 10 juilliet 2025
- Numéro de l'affaire
- T 0560/23
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 15775777.4
- Classe de la CIB
- C03C 3/097C03C 13/06
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- LAINE MINERALE
- Nom du demandeur
- SAINT-GOBAIN ISOVER
- Nom de l'opposant
- ROCKWOOL INTERNATIONAL A/S
- Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54European Patent Convention Art 56
- Mots-clés
- Nouveauté - (oui)
Activité inventive - (oui) - Exergue
- -
- Affaires citantes
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.