T 0456/90 du 25.11.1991
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1991:T045690.19911125
- Date de la décision
- 25 novembre 1991
- Numéro de l'affaire
- T 0456/90
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 83810210.1
- Classe de la CIB
- G04B 37/16
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Montre-bracelet dont le bracelet est attaché au boîtier de montre par une charnière
- Nom du demandeur
- ETA S.A. Fabriques d'Ebauches
- Nom de l'opposant
- 1) Piranha Marketing
2) Junghaus Uhren - Chambre
- 3.5.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 52(2)(b) 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step (no)
Activité inventive (non) - Caractéristique à usage
uniquement esthétique ne contribue pas à l'activité
inventive - Exergue
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- Affaires citées
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision de la Division d'opposition est annulée.
2. Le brevet est révoqué.