T 0102/91 du 11.10.1991
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1991:T010291.19911011
- Date de la décision
- 11 octobre 1991
- Numéro de l'affaire
- T 0102/91
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 84402731.8
- Classe de la CIB
- H02K 15/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Moteur électrique, notamment pour accessoire de véhicule
- Nom du demandeur
- Peugeot
- Nom de l'opposant
- Siemens AG
- Chambre
- 3.5.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 108 1973
- Mots-clés
- Admissibility of appeal (no)
Recevabilité du recours (non) - Exergue
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- Affaires citées
- T 0145/88
- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté comme irrecevable.