European Patent Office

T 0560/97 du 08.01.1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T056097.19990108
Date de la décision
8 janvier 1999
Numéro de l'affaire
T 0560/97
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92400612.5
Classe de la CIB
-
Langue de la procédure
Français
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en français
Versions JO
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Autres décisions pour cet affaire
T 0560/97 1999-03-09
Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Echangeur de chaleur à boîtes à eau reliées pour véhicules automobiles
Nom du demandeur
VALEO THERMIQUE MOTEUR
Nom de l'opposant
LÄNGERER & REICH GmbH
Chambre
3.2.03
Sommaire
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Mots-clés
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Exergue
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Affaires citées
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Affaires citantes
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