T 0595/97 du 19.03.1998
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1998:T059597.19980319
- Date de la décision
- 19 mars 1998
- Numéro de l'affaire
- T 0595/97
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 93402075.1
- Classe de la CIB
- F02D 9/10
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Corps de papillon à conduit d'admission de forme évolutive et procédé de fabrication d'un tel corps
- Nom du demandeur
- MAGNETI MARELLI FRANCE
- Nom de l'opposant
- Mannesmann VDO AG
- Chambre
- 3.2.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 102(2) 1973European Patent Convention Art 54 1973
- Mots-clés
- Nouveauté (oui)
Renvoi à l'instance du 1er degré (non) - Exergue
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.