European Patent Office
1981

9 - septembre

Vue d'ensemble

Table des matières
1 - janvier
2 - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre

    Journal officiel septembre 1981

    Date de publication en ligne: 30.9.1981

    Article
    Page(s)
    Afficher

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la chambre de recours juridique du 7 juillet 1981 – J 05/80343-349
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Rectificatif au texte publié de la décision T 01/80 (Journal officiel 7/1981, page 206)349

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Modifications des directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB Récapitulation des points principaux356-357
    Communiqué du Président de l'OEB du 28 juillet 1981, concernant la modification des directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB356
    Communiqué du Président de l'OEB du 28 juillet 1981 relatif à la communication à l'OEB du choix de la solution de l'expert (règle 28, paragraphe 4 de la CBE) et à la publication de ce choix358
    Reconnaissance d'experts en microbiologie aux fins de la règle 28 de la CBE359-378
    Communiqué du Président de l'OEB du 5 août 1981 relatif aux autorités de dépôt de micro-organismes habilitées aux fins de la règle 28 de la CBE379
    Communiqué du Président de l'OEB du 28 juillet 1981 relatif à la publication du rapport de recherche européenne380
    Communiqués de l'OEB
    Accord administratif du 29 juin 1981 entre l'Office allemand des brevets et l'Office européen des brevets, relatif à la réception des documents et des moyens de paiement381-382
    Reliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officiel383
    Rapport annuel de l'Office européen des brevets pour 1980 exemplaires supplémentaires pour les abonnés383
    * * *
    Renseignement juridique N° 10/81 Jonction d'une demande de brevet européen et d'une demande euro-PCT ; Remboursement de la taxe d'examen acquittée au titre d'une des demandes jointes349-355

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification383-385
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB386-390

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Septième session (5ème session extraordinaire) de l'Assemblée de l'Union PCT390-399
    Traité de Budapest
    Autorités de dépôt internationales de micro-organismes400-402

    TAXES

    Décision du Président de l'Office européen des brevets du 15 juillet 1981 relative à la révision des taxes, frais et tarifs de vente et à la fixation de leur contrevaleur, conformément aux articles 3 et 6, paragraphe 4 du règlement relatif aux taxes403-427

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité