European Patent Office
1981

Table des matières

Vue d'ensemble

Table des matières
1 - janvier
2 - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre

    Table des matières analytique, 1981



    CONSEIL D'ADMINISTRATION
    Article
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    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Rapport sur la 10ème session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (9 au 11 décembre 1980)1-2
    Rapport sur la 11ème session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (2 au 4 juin 1981)197-199
    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 11 décembre 1980 fixant la taxe d'impression d'un nouveau fascicule de brevet européen prévue dans le règlement relatif aux taxes2
    Décision du Conseil d'administration du 11 décembre 1980 modifiant le règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen3-5
    Décision du Conseil d'administration du 11 décembre 1980 portant réduction du montant de la taxe de recherche relative au rapport complémentaire de recherche dans le cas d'un rapport de recherche internationale établi par l'Office australien des brevets5
    Décision du Conseil d'administration du 4 juin 1981 relative à l'insertion d'une nouvelle règle 85ter dans le règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen199-200
    Décision du Conseil d'administration du 4 juin 1981 portant modification du règlement relatif aux taxes200-201
    Décision du Conseil d'administration du 4 juin 1981 relative à la révision du montant des taxes prévues à l'article 2 du règlement relatif aux taxes ainsi qu'à la modification de ce règlement201-204
    Rectificatif du 12 juin 1981 à la décision du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets du 11 décembre 1980 modifiant le règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen205
    RAPPORT ANNUEL – STATISTIQUES
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    Raport Annuel  - Statistiques 1980249-340
    CHAMBRES DE RECOURS
    Article
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    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la chambre de recours juridique du 3 février 1981 – J 19/8065-68
    Décision de la chambre de recours juridique du 26 février 1981 – J 21/80101-102
    Décision de la chambre de recours juridique du 11 mars 1981 – J 07/80137-140
    Décision de la chambre de recours juridique du 25 mars 1981 – J 11/80141-143
    Décision de la chambre de recours juridique du 26 mars 1981 – J 12/80143-147
    Décision de la chambre de recours juridique du 11 juin 1981 – J 15/80213-220
    Décision de la chambre de recours juridique du 7 juillet 1981 – J 05/80343-349
    Décision de la chambre de recours juridique du 9 septembre 1981 – J 04/81543-546
    Rectificatif au texte publié de la décision J 15/80 (Journal officiel 7/1981, page 215)546
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la chambre de recours technique 3.3.1 du 6 avril 1981 – T 1/80206-213
    Rectificatif au texte publié de la décision T 01/80 (Journal officiel 7/1981, page 206)349
    Décision de la Chambre de recours technique 3.1.1 du 5 juin 1981 – T 02/80431-434
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.2 du 13 mai 1981 – T 06/80434-439
    Décision de la chambre de recours technique 3.2.2 du 4 mai 1981 – T 01/81439-447
    Décisions de la Chambres de recours statuant en matière disciplinaire
    Chambre de recours statuant en matière disciplinaire Décision du 4 Mai 1981 D 01/80220
    COMMUNICATIONS DE L'OEB
    Article
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    Publications
    Publications de l'Office européen des brevets: Rédaction janvier 1981104-107
    Publications de l'Office européen des brevets Texte de la "Convention sur le brevet européen" (2ème édition)228
    Rapport annuel de l'Office européen des brevets pour 1980 exemplaires supplémentaires pour les abonnés383
    Nouvelle version du formulaire de requête en délivrance447
    Publications de l'Office européen des brevets: Droit national relatif à la CBE sommaire analytique des dispositions légales et des conditions requises dans les Etats contractants, en ce qui concerne les demandes de brevet et les brevets européens448
    Décisions du Président de l'OEB
    Décision du Président de l'OEB du 2 octobre 1981, relative au modèle valable du formulaire à présenter pour la requête en délivrance501
    Communiqués du Président
    Communication du Président de l'OEB relative aux tâches confiées à l'Office britannique des brevets en application de la section IV(1) du Protocole sur la centralisation8-10
    Communication du Président de l'OEB du 2 février 1981, relative aux autorités de dépôt de micro-organismes habilitées aux fins de la règle 28 de la CBE29-33
    Communication du Président de l'OEB du 16 janvier 1981 relative à la prorogation des délais conformément à la règle 85, paragraphes 2 et 3 de la CBE34
    Communiqué du Président de l'OEB du 10 mars 1981 relatif à la mention sur la page de garde du fascicule du brevet de l'existence dans le dossier d'informations techniques présentées après le dépôt de la demande74-82
    Communiqué du Président de l'OEB du 20 février 1981 relatif aux dates (à l'exception des samedis et dimanches) auxquelles l'OEB n'est pas ouvert, ou ne l'est qu'à certaines heures, pour la réception des pièces, dans la période du 29 mai au 31 décembre 1981103
    Communiqué du Président de l'OEB du 14 mai 1981, relatif aux autorités de dépôt de micro-organismes habilitées aux fins de la règle 28 de la CBE173-174
    Modifications des directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB Récapitulation des points principaux356-357
    Communiqué du Président de l'OEB du 28 juillet 1981, concernant la modification des directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB356
    Communiqué du Président de l'OEB du 28 juillet 1981 relatif à la communication à l'OEB du choix de la solution de l'expert (règle 28, paragraphe 4 de la CBE) et à la publication de ce choix358
    Reconnaissance d'experts en microbiologie aux fins de la règle 28 de la CBE359-378
    Communiqué du Président de l'OEB du 5 août 1981 relatif aux autorités de dépôt de micro-organismes habilitées aux fins de la règle 28 de la CBE379
    Communiqué du Président de l'OEB du 28 juillet 1981 relatif à la publication du rapport de recherche européenne380
    Communiqué du Président de l'OEB en date du 21 octobre 1981 relative aux dates (à l'exception des samedis et dimanches) auxquelles l'OEB nest pas ouvert pour la réception des pièces, au cours des quatre premiers mois de l'année 1982515
    Communiqués de l'OEB
    Dépôt de micro-organismes auprès de I'lnstitut Pasteur104
    Corrigendum – JO OEB 1981, 936
    Organigramme de la Direction générale 237-39
    Communication relative à la composition des chambres de recours de l'Office europeén des brevets pour l'année d'activité 1981174-175
    Instructions à l'usage des parties aux procédures de recours et de leurs mandataires176-181
    Expositions internationales visées à l'article 55 de la CBE221
    Organigramme de la Direction générale 2 Examen / Opposition222-227
    Accord administratif du 29 juin 1981 entre l'Office allemand des brevets et l'Office européen des brevets, relatif à la réception des documents et des moyens de paiement381-382
    Reliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officiel383
    Les nouveaux montants des taxes à compter du 1er novembre 1981447
    Remarque concernant le nouveau formulaire de requête en délivrance502-514
    Comité consultatif permanent auprès de l'OEB (SACEPO)515-517
    Demandes de brevet européen Statistiques517-519
    Jours fériés supplémentaires dans les Etats contractants en 1981529
    * * *
    Journal officiel table des matières, Année 4/1981Insert
    Renseignement juridique N° 8/80 Retrait de la demande de brevet européen6-7
    Renseignement juridique N° 9/81 Revendications différentes pour les Etats contractants dans lesquels existent des droits nationaux antérieurs68-73
    Renseignement juridique N° 10/81 Jonction d'une demande de brevet européen et d'une demande euro-PCT ; Remboursement de la taxe d'examen acquittée au titre d'une des demandes jointes349-355
    REPRÉSENTATION
    Article
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    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification147-149
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification383-385
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification520
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB10-13
    Liste des mandataires agréés près l'OEB40-43
    Liste des mandataires agréés près l'OEB82-86
    Liste des mandataires agréés près l'OEB107-108
    Liste des mandataires agréés près l'OEB149-153
    Liste des mandataires agréés près l'OEB184-185
    Liste des mandataires agréés près l'OEB229-231
    Liste des mandataires agréés près l'OEB386-390
    Liste des mandataires agréés près l'OEB449-453
    Liste des mandataires agréés près l'OEB521-527
    Liste des mandataires agréés près l'OEB547-549
    Affaires disciplinaires
    Désignation des greffiers des organes disciplinaires14-15
    epi
    Troisième Conseil de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets181-184
    * * *
    The Chartered Institute of Patent Agents Révision du règlement relatif à l'examen15
    Nouveaux formulaires concernant le pouvoir (EPA/EPO/ OEB Form 1003 07.81) et le pouvoir général (EPA/EPO/OEB Form 1004.1 07.81)448
    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION
    Article
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    BE Belgique
    Nouvel arrêté royal153-154
    CH Suisse
    Revendication de la priorité d'un premier dépôt fait en Suisse pour une demande de brevet européen lui faisant suite avec désignation de la Suisse ("priorité interne/autodésignation")527-529
    DE Allemagne
    Entrée en vigueur de la loi sur le brevet communautaire44-48
    FR France
    Production de traductions et de requêtes en transformation auprès des centres régionaux87
    Nouvel arrêté relatif aux taxes550-551
    IT Italie
    Nouvelles taxes annuelles86
    Nouvelles taxes annuelles87
    SE Suède
    Nouvelles taxes annuelles en Suède44
    Modification de la taxe d'impression88
    * * *
    Liste des jours de l'année 1981 à l'occasion desquels les délais fixés pour les actes à accomplir auprès des services centraux nationaux de la propriété industrielle sont prorogés conformément à la règle 85, paragraphe 3 de la CBE en liaison avec le paragraphe 1 de ladite règle15-17
    Traduction du fascicule du brevet européen en application de l'article 65 de la CBE109-122
    Paiement de taxes aux administrations de la propriété industrielle des Etats contractants454-469
    TAXES
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    Communiqués du Président
    Communication du Président de l'OEB du 23 décembre 1980 relative à la modification de la réglementation applicable aux comptes courants ouverts dans les écritures de l'OEB34-36
    Règlement relatif aux taxes - Décisions
    Décision du Président de l'Office européen des brevets du 7 juillet 1981 relative à la fixation des contre-valeurs dans les monnaies nationales des Etats contractants des montants révisés des taxes prévues à l'article 2 du règlement relatif aux taxes233-246
    Décision du Président de l'Office européen des brevets du 15 juillet 1981 relative à la révision des taxes, frais et tarifs de vente et à la fixation de leur contrevaleur, conformément aux articles 3 et 6, paragraphe 4 du règlement relatif aux taxes403-427
    Décision du Président de l'Office européen des brevets du 7 octobre 1981 relative à la révision des contre-valeurs des taxes, frais et tarifs de vente dans les monnaies de certains Etats contractants471-493
    Avis concernant le paiement des taxes
    Avis concernant les dispositions relatives aux taxes et les communications relatives au paiement des taxes et frais ainsi qu'aux prix de vente20-28
    Avis concernant les dispositions relatives aux taxes et les communications relatives au paiement des taxes et frais ainsi qu'aux prix de vente54-61
    Avis concernant les dispositions relatives aux taxes et les communications relatives au paiement des taxes et frais ainsi qu'aux prix de vente92-100
    Avis concernant les dispositions relatives aux taxes et les communications relatives au paiement des taxes et frais ainsi qu'aux prix de vente123-130
    Avis concernant les dispositions relatives aux taxes et les communications relatives au paiement des taxes et frais ainsi qu'aux prix de vente164-171
    Avis concernant les dispositions relatives aux taxes et les communications relatives au paiement des taxes et frais ainsi qu'aux prix de vente189-196
    Avis concernant les dispositions relatives aux taxes et les communications relatives au paiement des taxes et frais ainsi qu'aux prix de vente534-541
    Avis concernant les dispositions relatives aux taxes et les communications relatives au paiement des taxes et frais ainsi qu'aux prix de vente552-559
    SEMINAIRES
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    Union des Praticiens Européens en Propriété Industrielle (Nuremberg)131
    Séminaire sur l'élaboration et l'interprétation des revendications (Londres)131
    Séminaire sur l'élaboration et l'interprétation des revendications (Londres)62-64
    PCT -SEMINAR (en allemand)132-135
    Congrès mondial de 1981 de la FICPI (Edimbourg)247
    TRAITÉS INTERNATIONAUX
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    PCT
    Nouvelles contre-valeurs en livres sterling de la taxe internationale et de la taxe de traitement163
    Avis aux déposants PCT concernant la correspondance adressée à l'OEB relative aux demandes internationales48-53
    Modification des instructions administratives du PCT88-89
    Retrait par la France de la réserve relative au chapitre II163
    Septième session (5ème session extraordinaire) de l'Assemblée de l'Union PCT390-399
    Avis concernant l'Accord entre l'OMPI et l'OEB con- cernant le PCT470
    Ratification du PCT par la Belgique/ Modification de l'accord entre l'OMPI et l'OEB concernant le PCT530-533
    Accord entre l'OMPI et l'OEB concernant le PCT ANNEXE A533
    Application du PCT au Territoire de Hong Kong88
    Traité de Budapest
    Ratification par l'Espagne et l'Union soviétique89
    Modification du règlement d'exécution155-163
    Autorités de dépôt internationales de micro-organismes185-188
    Ratification par la Suisse et adhésion du Liechtenstein232
    Autorités de dépôt internationales de micro-organismes400-402
    Adhésion des Philippines Le gouvernement de la République470

    Soutien

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