European Patent Office
2005

6 - juin

Vue d'ensemble

Table des matières
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Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 1/2005
Supplément 2 to OJ 1/2005
Supplément to OJ 2/2005
Éditions spéciales
Supplément au JO 8-9/2005
Édition spéciale n° 1
Supplément to OJ 12/2005
Supplément 2 to OJ 12/2005

    Pages 406-408

    Référence : JO OEB 2005, 406

    Date de publication en ligne: 30.6.2005

    REPRÉSENTATION
    CEIPI/epi

    Le brevet européen - Séminaires de préparation à l'examen 2006 à Strasbourg, organisés avec la participation de l'Office européen des brevets et des praticiens de brevets européens

    janvier/février 2006

    Attention : Veuillez vous inscrire à temps

    Le Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Industrielle (CEIPI) organise à Strasbourg deux séminaires de préparation à l'examen européen de qualification 2006.

    Les participants sont censés avoir atteint un stade avancé dans leur préparation personnelle en vue de l'examen. A cet effet, deux cours d'introduction sont proposés respectivement le 29 et 30 septembre 2005 à Strasbourg pour les épreuves C et D.

    Les documents de travail s'appuient largement sur des épreuves antérieures de l'examen de qualification. Les épreuves de l'examen 2005 seront prises en compte lors des deux séminaires.

    La participation au séminaire pour l'épreuve D est réservée aux candidats qui passeront les épreuves de l'examen 2006.

    Le séminaire sur les questions juridiques de l'épreuve D est proposé en 2006 en deux cours, qui se dérouleront du 9 au 13 janvier ou du 24 au 28 janvier 2006. Les personnes intéressées sont priées d'indiquer la semaine qu'elles préfèrent. Le CEIPI se réserve la répartition définitive.

    L'objectif du cours est de mettre les candidats en mesure de répondre de façon concluante aux questions juridiques sur le fond et dans le temps prescrit. Il s'agit là d'un dernier test pour le candidat avant l'examen. La méthode consiste en un travail personnel effectué sous le contrôle des tuteurs et en une discussion des réponses. Les candidats sont initiés à la différence de traitement entre les "petites" questions et la "grande question", en mettant en pratique la méthodologie.

    Le séminaire consacré aux épreuves A, B et C se tiendra du 6 au 9 février 2006.

    Les sujets traités sont les suivants : rédaction de revendications et de l'introduction de la description dans l'épreuve A, réponse à une notification de l'Office et rédaction d'un jeu de revendications modifiées dans l'épreuve B, ainsi que rédaction d'un acte d'opposition et d'une réponse aux questions du client dans l'épreuve C.

    Sous la direction des tuteurs, une méthode de solution est élaborée sur la base d'une épreuve d'examen des dernières années. Dans le cadre des épreuves B et C, des thèmes supplémentaires, tels que l'approche problème-solution, la priorité, les modifications irrecevables et l'utilisation antérieure, sont également traités. Les candidats ont l'occasion d'appliquer les méthodes apprises en traitant les épreuves A, B et C de l'année 2005 dans les conditions d'un examen simulé. Des solutions et des propositions de solutions sont ensuite présentées et discutées à la lumière du rapport des correcteurs.

    Le caractère européen des séminaires se reflète dans l'internationalité des tuteurs et des participants. Le travail se fait en groupes, ce qui garantit une discussion entre tuteurs et participants. Les participants doivent maîtriser l'une des langues officielles de l'OEB (allemand, anglais ou français).

    Au cours du séminaire ABC, des groupes seront constitués pour la partie AB pour la chimie et les domaines non chimiques dans chacune des langues officielles de l'Office.

    Les parties AB ou C peuvent être réservées de façon séparée.

    Le nombre de participants est limité afin de garantir une discussion suffisante entre les tuteurs et le groupe.

    Conditions de participation : les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que s'il y a des places disponibles dans les cours concernés. Des listes d'attente seront ensuite établies. Il n'existe aucune garantie d'inscription pour les personnes souhaitant participer une nouvelle fois aux cours, la priorité étant donnée aux candidats qui s'inscrivent pour la première fois. La date limite d'inscription est le 2 novembre 2005.

    Pour de plus amples renseignements et pour l'inscription, veuillez vous adresser à

    Rosemarie Blott ou Isabelle Meyer

    CEIPI Section Internationale

    Université Robert Schuman

    Boîte Postale 68

    F - 67046 Strasbourg cedex

    Tél. : (+33 0) 3 88 14 45 92

    Télécopie : (+33 0) 3 88 14 45 94

    Il est également possible d'obtenir des informations et de s'inscrire via l'adresse électronique

    [email protected],

    ou sur le site Internet http://www.ceipi.edu.

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