JURISPRUDENCE
AVANT-PROPOS
du Vice-Président
En 2009, les chambres de recours de l'OEB ont clos 1 979 affaires. Dans sa première partie, le présent rapport de jurisprudence rend compte des activités des chambres de recours, données statistiques à l'appui. Dans sa deuxième partie, il donne une vue d'ensemble de la jurisprudence des chambres de recours en 2009. Les sommaires des décisions qu'il est prévu de publier au Journal officiel de l'Office européen des brevets figurent en annexe au présent rapport.
Le texte révisé de la Convention (CBE 2000) est en vigueur depuis le 13 décembre 2007. Conformément au mode de citation retenu depuis cette date dans les publications de l'Office, "CBE 1973" renvoie au texte de la CBE applicable avant l'entrée en vigueur de la CBE 2000. "CBE" se réfère à la CBE 2000.
Comme dans le passé, la présente publication vise à faciliter l'accès aux nouveaux développements de la jurisprudence des chambres de recours grâce à une approche systématique de celle-ci. Ayant fait ses preuves, la présentation des éditions précédentes a été conservée, avec la répartition de la jurisprudence par thèmes, puis l'illustration de chacun de ces thèmes par de brefs résumés de décisions sélectionnées.
Mes remerciements s'adressent particulièrement aux membres de notre service de Recherche juridique (S 3.0.30), qui ont travaillé avec un grand engagement à la rédaction du présent rapport. Je remercie aussi le service linguistique de l'OEB, dont la coopération dynamique a permis la parution du présent rapport simultanément dans les trois langues officielles, ainsi que tous les agents de l'OEB qui ont contribué à produire cette publication.
Je souhaite à tous une lecture enrichissante.
Peter Messerli
Vice-Président DG 3
Président de la Grande Chambre de recours