Phare automobile

Autres pièces possibles

Bien qu'étant des éléments d'un tout, ces pièces peuvent toujours obtenir une protection au titre de dessins ou modèles pour leur aspect extérieur, si celui-ci n'est pas imposé par son intégration dans le tout. Par ex., le concepteur est libre de créer d'autres roues mais il n'a pas cette liberté pour la forme des portières, qui doit être toujours la même. Si la pièce n'est pas "généralement visible en cours d'utilisation", par ex. : composant de moteur sous le capot, elle ne pourra pas être enregistrée au titre de dessin ou modèle car elle ne répond pas à des critères d'esthétique.

Si ces pièces comportent des améliorations fonctionnelles, nouvelles et inventives, elles peuvent faire l'objet d'une protection par brevet.

En savoir plus sur l'enregistrement de dessins ou de modèles