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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 

11.1 Formules chimiques ou mathématiques

Dans des cas exceptionnels, lesLes formules chimiques ou mathématiques peuvent être manuscrites ou dessinées lorsque cela est nécessaire. Il est alors recommandé de s'aider de moyens appropriés tels que normographe ou transferts. Il est admis pour des raisons pratiques de réunir des formules sur une ou plusieurs feuilles placées en annexe à la description et paginées avec elle. Il est alors conseillé de désigner chaque formule par un signe de référence et la description comportera alors des renvois à ces formules chaque fois que cela sera nécessaire.

Les formules chimiques ou mathématiques doivent utiliser les symboles généralement en usage et être dessinées de manière à ne prêter à aucune ambiguïté. Les chiffres, lettres et signes non dactylographiés devront être lisibles et de dessin identique dans les diverses formules, quel que soit le document dans lequel ils apparaissent.

Lorsqu'elles apparaissent dans le texte de la demande ou du brevet, les formules chimiques ou mathématiques doivent avoir des symboles dont les majuscules ont au moins 0,21 cm de haut. Lorsqu'elles apparaissent sur les feuilles de dessins, ces symboles doivent alors avoir au moins 0,32 cm de haut.

Tous les symboles mathématiques utilisés dans une formule portée dans la description ou en annexe ou sur les feuilles de dessins doivent être explicités dans la description, à moins que le contexte n'en fournisse clairement la signification. Dans tous les cas, il est possible de regrouper sous forme de nomenclature les symboles mathématiques utilisés.