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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 

7.5.5 Homogénéité des signes de référence dans les dessins

Les signes de référence des mêmes éléments doivent être identiques dans toute la demande.

Si un même élément recevait différents signes de référence dans les différentes figures, cela pourrait être source de grande confusion. Cependant, lorsqu'une invention est décrite selon plusieurs variantes avec des références à des figures particulières et que chaque variante contient des éléments caractéristiques dont la fonction est identique ou fondamentalement identique, il sera admis, à condition de le signaler dans la description, d'utiliser pour les éléments des numéros de référence qui sont constitués par le numéro de la figure à laquelle on se réfère suivi du numéro de l'élément, qui est le même pour toutes les variantes, de façon à ne former qu'un seul nombre : par exemple, la caractéristique commune 15 serait indiquée par la référence 115 dans la Fig. 1 alors qu'elle serait indiquée par la référence 215 dans la Fig. 2 ; cette pratique offre l'avantage de désigner du même coup un élément particulier et la figure sur lequel il convient de le considérer, pratique qui peut aussi faciliter la lecture de cas complexes comprenant de nombreuses pages de dessins. Au lieu d'avoir le numéro d'une figure placé devant le signe de référence commun, on peut utiliser, lorsque différentes variantes sont décrites en rapport avec des groupes particuliers de figures, le numéro de cette variante particulière auquel il se réfère ; ceci doit être expliqué dans la description.

Références

Règle 46(2)i)