Quick Navigation

Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 

8. Textes sur les dessins

Rappelons tout d'abord que la règle 46(2)d) et g) s'applique aussi aux textes figurant sur les dessins.

En ce qui concerne les mentions du genre "coupe suivant AB", on se reportera au point A‑IX, 7.3.1.

Les dessins ne doivent pas contenir de texte, à l'exception de courtes indications indispensables.

Dans le cas où des textes seront jugés indispensables à l'intelligence du dessin, il est recommandé de n'utiliser que le plus petit nombre possible de mots, et de prévoir autour d'eux un espace suffisant sans aucune ligne de dessin pour pouvoir y substituer leur traduction.

En ce qui concerne le bien-fondé de l'existence de textes sur les dessins, on se reportera au point F‑II, 5.1.