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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 
2.2
Définir une stratégie de recherche 

L'examinateur doit ensuite engager le processus de recherche en définissant une stratégie de recherche, c'est-à-dire un plan qui consiste en une série de termes de recherche indiquant l'objet de la recherche et qui détermine les parties de la documentation à consulter pour la recherche. Dans sa phase initiale, une stratégie de recherche contient une ou plusieurs combinaisons des paramètres fondamentaux énumérés au point B-III, 2.2. Le processus de recherche doit être interactif et itératif en ce sens que l'examinateur doit redéfinir son ou ses termes de recherche initiaux en fonction de l'utilité des informations relevées (cf. B-III, 1.1, B-IV, 2.4 et 2.6). Lorsqu'il utilise des groupes de classification, l'examinateur doit sélectionner ceux devant être consultés pour les besoins de la recherche dans tous les domaines directement pertinents et dans les domaines analogues.

L'examinateur envisagera, le cas échéant, de consulter aussi d'autres systèmes de classification (p. ex. FI) ou d'indexation (p. ex. F-terms). Il envisagera en outre de consulter des collègues spécialisés dans un domaine technique apparenté ou dans des domaines ayant éventuellement un rapport avec le contenu de la demande (cf. B-I, 2.1).

Lorsque l'examinateur a des doutes sur les domaines dans lesquels il doit effectuer sa recherche, il peut solliciter l'avis du spécialiste de la classification compétent.

Il est généralement possible d'envisager diverses stratégies de recherche, et l'examinateur, en se fondant sur son expérience et sa connaissance des outils de recherche à sa disposition, doit faire preuve de discernement en choisissant parmi les stratégies de recherche celle qui convient le mieux au cas d'espèce. Il doit donner la priorité aux recherches conduisant aux parties de la documentation dans lesquelles il a le plus de chances de trouver des documents pertinents pour l'objet de la recherche. En général, l'examinateur donne la priorité au principal domaine technique de la demande, en consultant tout d'abord les paramètres fondamentaux (cf. B-III, 2.2) les plus intéressants, compte tenu de l'exemple ou des exemples spécifiques et des modes de réalisation préférés de l'invention revendiquée. Avant de décider d'étendre sa recherche à d'autres parties de la documentation moins pertinentes, l'examinateur doit toujours tenir compte des résultats déjà obtenus.