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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 
9.2.5
Documents concernant la théorie ou le principe à la base de l'invention 

Lorsqu'un document cité dans le rapport de recherche permet éventuellement de mieux comprendre le principe ou la théorie qui se trouve à la base de l'invention, ou permet de montrer que le raisonnement ou les faits qui sont à la base de l'invention ne sont pas exacts, il doit être désigné par la lettre "T".