Cette version révisée des Directives relatives à l’examen entre en vigueur le 1er novembre 2015. L'édition de septembre 2014 reste applicable jusqu’à cette date.

1. L'avis au stade de la recherche, partie intégrante du rapport de recherche européenne élargi

Le rapport de recherche européenne élargi se compose de deux éléments :

i)
le rapport de recherche européenne ou le rapport complémentaire de recherche européenne (cf. chapitre B‑X)
ii)
l'avis au stade de la recherche. 

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