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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 

1.2 Position de la division d'examen

La division d'examen se penchera à la fois sur les objections soulevées dans l'avis au stade de la recherche et sur la réponse du demandeur à cet avis (cf. B‑XI, 8) lorsqu'elle examinera plus avant la demande. Elle peut cependant modifier la position suivie dans l'avis au stade de la recherche, après avoir reçu du demandeur des arguments, modifications ou autres moyens en réponse à l'avis au stade de la recherche ou ultérieurement au cours de la procédure d'examen. Cette position est également susceptible d'être modifiée, indépendamment des moyens produits par le demandeur, lorsque le complément de recherche n'a pu être effectué lors de la recherche et qu'un document de l'état de la technique selon l'article 54(3) a été découvert au cours d'un complément de recherche effectué par la division d'examen, ou lorsqu'un autre document de l'état de la technique est porté à la connaissance de la division d'examen par le demandeur ou sous la forme d'observations conformément à l'article 115 (cf. également B‑IV, 3.2, C‑IV, 7.2 et 7.3).

La division d'examen peut également pour d'autres motifs que ceux énoncés ci-dessus (cf. B‑III, 1.1) arriver à d'autres conclusions que celles exposées dans l'avis au stade de la recherche, mais ces cas doivent être exceptionnels.