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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 
Table des matières - Directives relatives à l'examen pratiqué
Partie B Directives relatives à la recherche
Chapitre XI – Avis au stade de la recherche
3. Analyse de la demande et contenu de l'avis au stade de la recherche
3.3 Observations et modifications en réponse à l'avis au stade de la recherche
3.3
Observations et modifications en réponse à l'avis au stade de la recherche 

Sous réserve de certaines exceptions, le demandeur est tenu de répondre à l'avis au stade de la recherche (cf. B-XI, 8).